Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 26·fr
    ...pour l'administration et la direction générale de la Société. Dép...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 4·fr
    ...e qui concerne leurs parts respectives au profit des budgets annex...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 23·fr
    ...compter de la date de prise effective de ses fonctions. Art. 4. —...
  • Journal Officiel·1990 / N°009·page 5·fr
    ...putables à ce dernier, être effectivement accordé par les autorité...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 8·fr
    ...Toutefois, l'État Tunisien, les Etablissements et les Collectivité...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 3·fr
    ...la propriété et le contrôle effectif de cette entreprise appartien...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 5·fr
    ...e explosion ou un accident collectif ou individuel dont les victim...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 26·fr
    ...5 janvier 1961 enregistrés respectivement à Tunis A.C.I. le 10 fév...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 22·fr
    ...Le Directeur exerce ses fonctions sous la direction, le contrôle e...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 7·fr
    ... et la date de son paiement effectif. e) Les prix à prendre en co...
  • Journal Officiel·1990 / N°076·page 6·fr
    ... déposée le 3 mai 1990 à la direction générale des mines et enregi...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 31·fr
    ...e sous sa responsabilité la Direction de la Société. Le Conseil s...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 76·fr
    ...Le Président assure sous sa responsabilité la direction générale d...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 10·fr
    ... partir de la date d'entrée effective en production ; - le capita...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 13·fr
    ...port de charge compris, mis effectivement, au même moment, à la di...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 6·fr
    ...sainissement individuel ou collectif de logement constituant des h...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 12·fr
    ...es chambres réunies en vue de rectifier une erreur notable dans un...
  • Journal Officiel·1958 / N°050·page 19·fr
    ...695, série ter, case 519, la Société en nom collectif « CLOUET FRE...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 23·fr
    ...rtation de vaches laitières sélectionnées, soit pour leur revente ...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 23·fr
    ...Par ailleurs, ils ne participent pas aux organes de direction de l...