Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Annonces Légales·2005 / N°170·page 30·fr
    ...totalité à la souscription. Avantages particulières : Néant. Tou...
  • Journal Officiel·1998 / N°019·page 67·fr
    ...1996, l'intéressée a rang et avantages d'un directeur d'administra...
  • Annonces Légales·2021 / N°076·page 9·fr
    ... Apport en nature : néant. Avantages particuliers prévus : Néant...
  • Journal Officiel·2007 / N°021·page 63·fr
    ...Le directeur régional bénéficie, selon le cas, des avantages et de...
  • Annonces Légales·2025 / N°093·page 3·fr
    ...Apport en nature : Néant. 8. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Annonces Légales·2011 / N°034·page 17·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé au profit des souscripteu...
  • Annonces Légales·2012 / N°069·page 20·fr
    ...néant 13- Avantages particuliers : néant 14- Répartition du résult...
  • Journal Officiel·2009 / N°060·page 10·fr
    ...- le chef de l'unité avec fonction et avantages de directeur génér...
  • Annonces Légales·2019 / N°081·page 6·fr
    ...- Pas d'apport en nature - Les statuts ne prévoient pas d'avantage...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 23·fr
    ...- Monsieur Mehrez Baka est déchu de l'avantage prévu par l'article...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 4·fr
    ...Pour la détermination du salaire de base et des avantages de toute...
  • Journal Officiel·1984 / N°027·page 5·fr
    ...leur ancienne situation si l'avantage résultant de leur nomination...
  • Journal Officiel·1968 / N°031·page 2·fr
    ...er ne pourront prétendre aux avantages prévus par la présente Conv...
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 6·fr
    ...8.** — Les bons d'équipement bénéficient des avantages fiscaux pré...
  • Journal Officiel·1991 / N°020·page 8·fr
    ...ession ou de restriction des avantages acquis par le personnel des...
  • Journal Officiel·2000 / N°018·page 25·fr
    ...- Le bénéfice des avantages précités est subordonné à la présentat...
  • Annonces Légales·2005 / N°175·page 22·fr
    ...Les avantages particuliers stipulés dans le projet des statuts au ...
  • Journal Officiel·1983 / N°018·page 15·fr
    ... les conditions d'octroi des avantages financiers aux investisseme...
  • Annonces Légales·2009 / N°051·page 20·fr
    ... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Annonces Légales·2004 / N°163·page 8·fr
    ...Aucune personne ne bénéficie d'avantage particulier stipulé dans l...