Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 17·fr
    ... notes à ses états financiers individuels, relatives à ses partici...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 14·fr
    ...nt atteinte à l'honneur (de l'individu ou du pays). Etant entendu...
  • Annonces Légales·2008 / N°135·page 41·fr
    ...La moitié indivise d'une maison sise à la route de Tbolbi Km 6 Sfa...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 55·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et consolidés de l'ex...
  • Annonces Légales·2010 / N°122·page 27·fr
    ...les parts dans l'indivision au nombre de (188,1/209) de l'immeuble...
  • Annonces Légales·2010 / N°153·page 55·fr
    ...ana 425m² totalité du terrain indivisées sur 628 parts constituant...
  • Annonces Légales·2014 / N°095·page 32·fr
    ...a propriété de ceux des parts indivis du fonds de commerce dont el...
  • Annonces Légales·2015 / N°083·page 9·fr
    ... ou de rénovation d'immeubles individuels semi-collectifs ou colle...
  • Annonces Légales·2012 / N°113·page 39·fr
    ...Toutes les parts indivises appartenant au débiteur dans la proprié...
  • Journal Officiel·1982 / N°031·page 21·fr
    ...Le un quart à l'indivision de l'olivette sise à 43 Km de Sfax rout...
  • Journal Officiel·1983 / N°040·page 9·fr
    ... Administratifs ou par lettre individuelle 20 jours au moins avant...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 23·fr
    ...une restriction de sa liberté individuelle, pour une infraction an...
  • Annonces Légales·2014 / N°068·page 52·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et des états financie...
  • Annonces Légales·2015 / N°013·page 46·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2015R00266SANB3 ...
  • Annonces Légales·2022 / N°128·page 13·fr
    ...égale à 85 m², avec les parts indivises correspondantes sis à Rout...
  • Annonces Légales·2005 / N°055·page 3·fr
    ... objet La totalité des parts indivises leur appartement dans la p...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 17·fr
    ... requérant par moitiés dans l'indivision entr'eux c) Qu'elle n'est...
  • Journal Officiel·1978 / N°053·page 8·fr
    ...'administration ou par lettre individuelle. Toute candidature par...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 31·fr
    ...Il sera procédé à la vente aux enchères publiques, de la part indi...
  • Annonces Légales·2022 / N°017·page 7·fr
    ...Des parts indivises 190 parts, (190 parts / 1018 parts) du Titre F...