...ent ou à la restitution des sommes déposées ou consignées; — de te...

...Monsieur M’hemed Ben Mohamed Ben Messaoud, originaire de la région...

...ABDENNEBI, avocat, 4, rue des Femmes, Tunis. Partie saisie : Tadj...

...hirurgiens-dentistes, sages-femmes et auxiliaires médicaux; ARRET...

...La totalité des deux neuvièmes de la moitié des 13 pieds d'olivier...

...Les mesures de sécurité du travailleur et sa protection contre les...

...passif aux trois Sociétés anonymes suivantes : Société Immobilière...

...Tous ces membres seront désignés dans les mêmes conditions que le ...

...- Le contenu des programmes dispensés est fixé par décision du dir...

...nce de Sousse. Poursuivants : Messieurs Mohamed ben Ahmed ben Sal...

...te d'une décision prise aux termes d'une délibération enregistrée ...

...- de trois membres représentant les organismes professionnels; - d...

...re de louage est soumise aux mêmes conditions et procédures d'octr...

...ïd, à compter du 1er juin 1974 Messaoud Arfaoui, à compter du 16 j...

...Ils doivent être en mesure de transporter les boîtes de distributi...

...Foyer Universitaire Mahmoud El Messaâdi à Jendouba | 50 000 | 115 ...

... voix des actionnaires restant Messieurs Chedly Rekhis, Sadok dit ...

...b) les étudiants dont les diplômes et les études ont été jugés équ...

...gence au moins une fois par trimestre et autant de fois que nécess...

...2 - La réalisation des objectifs du projet et les mesures prises p...