Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 4·fr
    ...%, Toutefois l'État et les Collectivités publiques ne sont pas sou...
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 23·fr
    ...Le solde soit 8.000 actions pourra être souscrit par les collectiv...
  • Journal Officiel·1965 / N°028·page 9·fr
    ...a) la prospection, l'étude en vue de la construction, l'aménagemen...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 36·fr
    ...n, d'articles de commerce, confection pour hommes, dames et enfant...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 19·fr
    ...Le Président du Conseil, assure sous sa responsabilité la Directio...
  • Journal Officiel·1986 / N°075·page 8·fr
    ...Ils peuvent bénéficier du droit de contrôle et d'inspection des na...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 16·fr
    ...e sous sa responsabilité la direction de la Société. Un Directeur...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 38·fr
    ...N° 331 SOCIETE ANONYME DE TEXTILES ET CONFECTIONS LES FILS DE S...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 24·fr
    ...iété en liquidation en nom collectif « MIMOUNI & SMADJA » dont...
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 6·fr
    ...leure façon d'atteindre ces objectifs est de conclure une conventi...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 21·fr
    ... de croisières, de voyages collectifs et individuels et la vente d...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 25·fr
    ... de la bonneterie et de la confection, sis à Tunis, 5, rue Mueapba...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 11·fr
    ... ou annuel ne pourront pas respectivement excéder 20 fois et 200 f...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 15·fr
    ...les visées aux articles de la section VIII du présent code, sont p...
  • Journal Officiel·1965 / N°057·page 26·fr
    ...e Tunis, la Société en nom collectif, constituée suivant acte s.s....
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 4·fr
    ...Lorsqu'il y a perte totale effective, ou perte réputée totale du n...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 13·fr
    ... mode, couture, nouveauté, confections, bonneterie, textiles et to...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 23·fr
    ... procédé à aucune opération effective de liquidation de la dite so...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 54·fr
    ...## ENTREPRISE BOUZGENDA ET GHRAM Société en nom collectif SFAX ##...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 24·fr
    ...N° 1.861 --- ## CONSTITUTION D'UNE SOCIETE EN NOM COLLECTIF Sui...