Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
149 480 résultats pour ""MES""
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 65·fr
    ...et une maison ; 3° les mêmes proportions des deux tiers d'un petit...
  • Journal Officiel·1974 / N°039·page 16·fr
    ...3°) Le un sixième des quatre septièmes et un sixième du jardin dit...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 11·fr
    ...## AVIS DE CONVOCATION Messieurs les actionnaires de la société a...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 40·fr
    ...une zenka et au-delà Taïeb El Mestiri. Nord — Ouest: Ahmed Ben Tah...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 6·fr
    ...ariat d'État à l'Information. Messieurs Pathi Soukri, contrôleur ...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 14·fr
    ...onditions d'obtention des diplômes nationaux sanctionnant les étud...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 16·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Messaoud 22 », situ...
  • Journal Officiel·1965 / N°007·page 4·fr
    ...5) — Copie dûment certifiée du ou des diplômes. 6) — Certificat d'...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 9·fr
    ...— Sont qualifiées crimes, aux effets du présent Code, les infracti...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 34·fr
    ...Aux termes d'un acte sous seings privés en date à Sfax le 5 mars 1...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 37·fr
    ...Mohamed Touhami Messaoudi, à compter du 1er janvier 1976 Mohamed H...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 39·fr
    ...Monsieur Houcine Messaoudi est nommé gérant de la société avec les...
  • Journal Officiel·1977 / N°029·page 25·fr
    ...yme du Domaine de Potinville Messieurs les actionnaires de la So...
  • Journal Officiel·1990 / N°028·page 4·fr
    ...e 10 de la présente loi, les mêmes autorités doivent procéder, aux...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 18·fr
    ...Les 4.800 parts de 500 millimes sont ainsi regroupées en 480 parts...
  • Journal Officiel·1971 / N°045·page 18·fr
    ...ur une durée de six années ## MESSIEURS : Boudhina Mohamed, Boud...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 45·fr
    ...la route de Bayard ayant une Grande Meskat où il y a un nombre div...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 39·fr
    ... de son choix, - le sens de la mesure d'après l'interprétation du ...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 17·fr
    ... autorisé par les usages maritimes ou de navigation côtière de por...
  • Journal Officiel·1962 / N°034·page 18·fr
    ...34, Rue Lurbi Zarrouk, Tunis. Messieurs les actionnaires sont con...