Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1983 / N°018·page 15·fr
    ...t les conditions d'octroi des avantages financiers aux investissem...
  • Annonces Légales·2009 / N°051·page 20·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2004 / N°163·page 8·fr
    ...Aucune personne ne bénéficie d'avantage particulier stipulé dans l...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 29·fr
    ... Apports en nature : néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2016 / N°092·page 22·fr
    ...si que la rémunération et les avantages en nature alloués à la gér...
  • Journal Officiel·2006 / N°012·page 6·fr
    ...- Monsieur Hosni Tej est déchu de l'avantage prévu par l'article p...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 10·fr
    ...atif à la rémunération et aux avantages prévus pour les Directeurs...
  • Journal Officiel·1957 / N°031·page 5·fr
    ...— Avantages accessoires accordés aux salariés Ajouter après indem...
  • Journal Officiel·2004 / N°078·page 7·fr
    ...rentes ainsi que l'octroi des avantages consentis à ce titre, Vu ...
  • Annonces Légales·2005 / N°159·page 10·fr
    ...Aucun avantage particulier au profit de quiconque, n'est stipulé d...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 14·fr
    ...sur la Nécessité d'humaniser davantage les rapports entre l'Admini...
  • Journal Officiel·2003 / N°077·page 4·fr
    ...Dans cette situation, il bénéficie du rang et des avantages d'un d...
  • Annonces Légales·2004 / N°046·page 7·fr
    ... valeur de cinquante dinars. Avantages particuliers associés aux ...
  • Annonces Légales·2004 / N°115·page 16·fr
    ...Les avantages particuliers : Néant. Condition d'admission et droi...
  • Journal Officiel·1981 / N°073·page 26·fr
    ...ant leurs attributions et les avantages fixes ou proportionnels. ...
  • Annonces Légales·2006 / N°104·page 2·fr
    ...9- Les avantages particuliers : Aucun. 10- Les conditions d'admiss...
  • Annonces Légales·2015 / N°091·page 15·fr
    ...intégrale avant dudit délai. Avantage particulier : Aucunes Cond...
  • Journal Officiel·2004 / N°091·page 7·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2006 / N°032·page 12·fr
    ...Il bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un directe...
  • Journal Officiel·2025 / N°148·page 18·fr
    ...6) L'avantage prévu au présent article est déchu après un délai de...