Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 29·fr
    ... Apports en nature : néant. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Annonces Légales·2016 / N°092·page 22·fr
    ...i que la rémunération et les avantages en nature alloués à la géra...
  • Journal Officiel·2006 / N°012·page 6·fr
    ...- Monsieur Hosni Tej est déchu de l'avantage prévu par l'article p...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 10·fr
    ...tif à la rémunération et aux avantages prévus pour les Directeurs ...
  • Journal Officiel·1957 / N°031·page 5·fr
    ...— Avantages accessoires accordés aux salariés Ajouter après indem...
  • Journal Officiel·2004 / N°078·page 7·fr
    ...entes ainsi que l'octroi des avantages consentis à ce titre, Vu l...
  • Annonces Légales·2005 / N°159·page 10·fr
    ...Aucun avantage particulier au profit de quiconque, n'est stipulé d...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 14·fr
    ...ur la Nécessité d'humaniser davantage les rapports entre l'Adminis...
  • Journal Officiel·2003 / N°077·page 4·fr
    ...Dans cette situation, il bénéficie du rang et des avantages d'un d...
  • Annonces Légales·2004 / N°046·page 7·fr
    ...valeur de cinquante dinars. Avantages particuliers associés aux a...
  • Annonces Légales·2004 / N°115·page 16·fr
    ...Les avantages particuliers : Néant. Condition d'admission et droi...
  • Journal Officiel·1981 / N°073·page 26·fr
    ...nt leurs attributions et les avantages fixes ou proportionnels. C...
  • Annonces Légales·2006 / N°104·page 2·fr
    ...9- Les avantages particuliers : Aucun. 10- Les conditions d'admiss...
  • Annonces Légales·2015 / N°091·page 15·fr
    ...ntégrale avant dudit délai. Avantage particulier : Aucunes Condi...
  • Journal Officiel·2004 / N°091·page 7·fr
    ...9, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2006 / N°032·page 12·fr
    ...Il bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un directe...
  • Journal Officiel·2025 / N°148·page 18·fr
    ...6) L'avantage prévu au présent article est déchu après un délai de...
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 37·fr
    ...pport en nature : Aucun 11. Avantages particuliers stipulés dans ...
  • Annonces Légales·2013 / N°049·page 21·fr
    ... société ; - Bénéficier de l'avantage fiscal en réduisant le taux ...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 8·fr
    ...— La liste des grades et emplois ouvrant droit aux avantages prévu...