Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2023 / N°140·page 5·fr
    ...parts consistant en la moitié indivise du fonds de commerce sis à ...
  • Annonces Légales·2024 / N°036·page 17·fr
    ...La totalité des parts indivises (273/416) revenant au caution réel...
  • Journal Officiel·2014 / N°097·page 5·fr
    ...Dans le cas d'une union, la vérification englobe les comptes indiv...
  • Annonces Légales·2007 / N°018·page 54·fr
    ...La partie saisie et d'une contenance de 36173.5 parties indivises ...
  • Journal Officiel·1971 / N°042·page 7·fr
    ...is 6 rue En-Nayar, les droits indivis de propriété dans la proport...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 26·fr
    ...la République tous ses droits indivis dans le fonds de commerce si...
  • Annonces Légales·2016 / N°141·page 39·fr
    ...'il va créer ou à son cabinet individuel. 5) Imputation des missio...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 14·fr
    ... Nedra Jaidane (1 part dans l'indivis). - Mise à jour des statuts....
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 20·fr
    ...ite sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2008 / N°130·page 19·fr
    ...- La totalité des parts indivises (1370,45) revenant à la partie a...
  • Annonces Légales·2015 / N°047·page 42·fr
    ...iales et des états financiers individuels de la banque pour l'exer...
  • Annonces Légales·2016 / N°039·page 19·fr
    ...sse résulter une souscription indivise, la société ne reconnaissan...
  • Journal Officiel·1999 / N°048·page 12·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Journal Officiel·2000 / N°043·page 61·fr
    ...bérations portant sur les cas individuels dont ils ont déjà eu con...
  • Journal Officiel·2003 / N°074·page 22·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 45·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2025 / N°132·page 15·fr
    ...Approbation des états financiers individuels de l'exercice 2024. 5...
  • Annonces Légales·2025 / N°156·page 13·fr
    ... de 59 m² ainsi que les parts indivises communes y afférentes. Mi...
  • Annonces Légales·2026 / N°043·page 21·fr
    ...- toutes procédures d'exécution individuelles doivent être arrêtée...
  • Annonces Légales·2004 / N°061·page 3·fr
    ...La moitié indivise appartenant à la partie saisie dans la propriét...