Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 923 résultats pour ""SITA""
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 53·fr
    ...Maître Lassaad Chouchène est désigné dépositaire du prix et son ét...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 42·fr
    ...iaire ou teneur de comptes-dépositaire qui doit attester de la pro...
  • Annonces Légales·2021 / N°010·page 8·fr
    ...eront effectués auprès des dépositaires à travers TUNISIE CLEARING...
  • Journal Officiel·2004 / N°044·page 6·fr
    ...se de leur grade, titres universitaires ainsi que le nombre de jou...
  • Journal Officiel·2009 / N°042·page 13·fr
    ...Les cas particuliers nécessitant une mesure exceptionnelle sont ét...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 35·fr
    ...Il n'en répond que comme simple dépositaire. Il ne répond pas de ...
  • Annonces Légales·2024 / N°133·page 13·fr
    ...té Sportive, du complexe universitaire et de l'hôpital de Raoued. ...
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 16·fr
    ...Les oppositions seront présentées à l'adresse de l'avocat déposita...
  • Journal Officiel·2000 / N°030·page 23·fr
    ...s commis un nouveau délit nécessitant le retrait de points. Art. ...
  • Journal Officiel·2005 / N°039·page 6·fr
    ...4 avril 1995, relative aux transitaires, Vu la loi n° 95-33 du 14...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 18·fr
    ...— Cas Necessitant la Décision de la Banque Centrale de Tunisie a)...
  • Annonces Légales·2025 / N°025·page 5·fr
    ... du bloc de la résidence universitaire Manar 1 rue Tolède Manar 1 ...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 20·fr
    ...4/ - Banque dépositaire des fonds : UBCI - Agence 7 novembre - Sou...
  • Journal Officiel·1998 / N°085·page 8·fr
    ...t organisation de la vie universitaire, ensemble les textes qui l'...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 29·fr
    ...rences agrégés hospitalo-universitaires ou les professeurs et les ...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 13·fr
    ...fet à compter de l'année universitaire 1965-1966 et qui sera publi...
  • Journal Officiel·1996 / N°076·page 6·fr
    ...e qui concerne les formes nécessitant une haute technologie de fab...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 11·fr
    ...- Les institutions universitaires peuvent être chargées, par arrêt...
  • Journal Officiel·1992 / N°028·page 5·fr
    ...En conséquence, la livraison par l'entrepositaire des effets et ob...
  • Journal Officiel·1992 / N°078·page 3·fr
    ... fonctions de gérant ou de dépositaire prévus à l'article 9 ci-apr...