Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 701 résultats pour ""982""
  • Journal Officiel·2001 / N°036·page 7·fr
    ...s à la loi n° 82-70 du 6 août 1982, portant statut général des for...
  • Annonces Légales·2023 / N°014·page 13·fr
    ...us le n°22306097 quittance n°099820 Mr Hatem Ben Mohamed Ben Mahmo...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 5·fr
    ... le n° 7500960, quittance n° 13982 et dont deux exemplaires ont ét...
  • Journal Officiel·1969 / N°036·page 3·fr
    ...5 mars 1913 à Ghezala, Mateur 8982 Khémais ben Mohamed ben Amar be...
  • Annonces Légales·2009 / N°064·page 24·fr
    ...fe du tribunal sous le n° D2421982008 en date du 11/05/2009. Il a...
  • Annonces Légales·2009 / N°138·page 4·fr
    ...30, rue 62982 El Omrane Supérieur Capital : 5.000 dinars Objet :...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 10·fr
    ...se le 12/5/2010 sous le n° D097982010, il a été constitué une soci...
  • Annonces Légales·2012 / N°053·page 7·fr
    ...instance Tunis sous le n° D2411982012, le 26/4/2012, il a été cons...
  • Journal Officiel·1987 / N°045·page 7·fr
    ...is; Vu l'arrêté du 29 janvier 1982, portant deuxième renouvellemen...
  • Annonces Légales·2017 / N°006·page 30·fr
    ... du 23/12/2016, quittance n° M098229 enregistrement n°16804711, do...
  • Journal Officiel·1995 / N°020·page 9·fr
    ...artisanat, Vu le décret n° 93-982 du 3 mai 1993, relatif à la rel...
  • Journal Officiel·2001 / N°014·page 6·fr
    ... sociales, Vu le décret n° 93-982 du 3 mai 1993, relatif à la rel...
  • Journal Officiel·2004 / N°060·page 38·fr
    ...ret n° 82-1229 du 2 septembre 1982, portant dispositions dérogatoi...
  • Annonces Légales·2023 / N°128·page 3·fr
    ...HYA titulaire de la CIN n°00466982 délivrée le 7/3/2014 à Tunis, e...
  • Annonces Légales·2005 / N°151·page 19·fr
    ...ous le n° 5509473 quittance n° 98295, dont deux exemplaires ont ét...
  • Annonces Légales·2009 / N°057·page 24·fr
    ...nine le 7/5/2009 sous le n° D20982008, il a été adopté à l'unanimi...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 37·fr
    ...te du 25/8/2009 sous le n° D022982006. - Nomination de monsieur S...
  • Annonces Légales·2015 / N°150·page 25·fr
    ...Sousse RC : B0966072006 MF : 982968M/A/M/000 Suivant procès-ver...
  • Annonces Légales·2016 / N°133·page 32·fr
    ...le 7 octobre 2016 sous le n°D03982005. 2016408286SRLB2 La sociét...
  • Annonces Légales·2017 / N°077·page 25·fr
    ... Juin 2017 sous le numéro 201729823 il a été décidé ce qui suit : ...