22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Annonces Légales·2009 / N°080·page 35·fr...Les parts indivises (463/129135 parts) revenant à la partie saisie...
- Journal Officiel·1975 / N°044·page 19·fr...Le présent avis est considéré comme convocation individuelle à tou...
- Journal Officiel·1978 / N°034·page 33·fr...lkader Ben Ali Bouthou dans l'indivision entre eux, suivant leurs ...
- Journal Officiel·1987 / N°071·page 31·fr...vent être informés par lettre individuelle ou par affichage dans l...
- Annonces Légales·2014 / N°132·page 39·fr...Le bien objet de cette vente est les parties indivises dans la pro...
- Journal Officiel·1988 / N°051·page 13·fr...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
- Annonces Légales·2017 / N°110·page 39·fr...Cet immeuble est loti en 35 lots dont 22 ont été individualisé par...
- Journal Officiel·2004 / N°050·page 13·fr...Les candidats admissibles seront informés par lettres individuelle...
- Annonces Légales·2023 / N°122·page 13·fr...5484,125 parts dans l'indivision des 43873 parts de l'immeuble dén...
- Annonces Légales·2024 / N°144·page 6·fr... dans les parties communes et indivises en plus les droits de joui...
- Annonces Légales·2012 / N°005·page 32·fr... transmission de l'entreprise individuelle «INES BOUHARB» MF 11272...
- Annonces Légales·2015 / N°150·page 38·fr...les parts dans l'indivision au nombre de (25,248/202) de l'immeubl...
- Journal Officiel·2002 / N°093·page 7·fr...tes sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
- Annonces Légales·2024 / N°071·page 8·fr...robation des états financiers individuels et des états financiers ...
- Annonces Légales·2025 / N°091·page 20·fr...Approbation des états financiers individuels et de l'inventaire de...
- Annonces Légales·2006 / N°098·page 59·fr...Tous ses parts indivis dans la propriété dite (WARDA) objet de tit...
- Annonces Légales·2008 / N°036·page 49·fr...Cette publication fait l'objet de convocation individuelle à tous ...
- Annonces Légales·2012 / N°119·page 47·fr...les parts indivises revenant au défendeur dans le titre foncier n°...
- Annonces Légales·2024 / N°117·page 15·fr...Cette publication fait l'objet de convocation individuelle à tous ...