Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 54·fr
    ...lité des 2/5 (deux cinquième) indivise dans une olivette comprenan...
  • Annonces Légales·2009 / N°080·page 35·fr
    ...Les parts indivises (463/129135 parts) revenant à la partie saisie...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 19·fr
    ...Le présent avis est considéré comme convocation individuelle à tou...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 33·fr
    ...lkader Ben Ali Bouthou dans l'indivision entre eux, suivant leurs ...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 31·fr
    ...vent être informés par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Annonces Légales·2014 / N°132·page 39·fr
    ...Le bien objet de cette vente est les parties indivises dans la pro...
  • Journal Officiel·1988 / N°051·page 13·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2017 / N°110·page 39·fr
    ...Cet immeuble est loti en 35 lots dont 22 ont été individualisé par...
  • Journal Officiel·2004 / N°050·page 13·fr
    ...Les candidats admissibles seront informés par lettres individuelle...
  • Annonces Légales·2023 / N°122·page 13·fr
    ...5484,125 parts dans l'indivision des 43873 parts de l'immeuble dén...
  • Annonces Légales·2024 / N°144·page 6·fr
    ... dans les parties communes et indivises en plus les droits de joui...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 32·fr
    ... transmission de l'entreprise individuelle «INES BOUHARB» MF 11272...
  • Annonces Légales·2015 / N°150·page 38·fr
    ...les parts dans l'indivision au nombre de (25,248/202) de l'immeubl...
  • Journal Officiel·2002 / N°093·page 7·fr
    ...tes sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2024 / N°071·page 8·fr
    ...robation des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Annonces Légales·2025 / N°091·page 20·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et de l'inventaire de...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 59·fr
    ...Tous ses parts indivis dans la propriété dite (WARDA) objet de tit...
  • Annonces Légales·2008 / N°036·page 49·fr
    ...Cette publication fait l'objet de convocation individuelle à tous ...
  • Annonces Légales·2012 / N°119·page 47·fr
    ...les parts indivises revenant au défendeur dans le titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2024 / N°117·page 15·fr
    ...Cette publication fait l'objet de convocation individuelle à tous ...