Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2024 / N°079·page 59·fr
    ...751 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation fon...
  • Journal Officiel·2004 / N°073·page 15·fr
    ...| N° d’ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 16·fr
    | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan | N° du...
  • Journal Officiel·2007 / N°038·page 48·fr
    ...1- Le service des documents courants, 2- Le service des archives i...
  • Journal Officiel·2018 / N°017·page 36·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 5·fr
    ...| W du plan de TPD n°97581 conforme à la parcelle n°08 au plan du ...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 51·fr
    ...| 764 conforme à la parcelle n°1 770 conforme à la parcelle n°4 du...
  • Journal Officiel·2022 / N°015·page 24·fr
    ...| 601 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 4753...
  • Journal Officiel·2018 / N°043·page 42·fr
    ... 43 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...
  • Journal Officiel·1979 / N°037·page 8·fr
    ...— Les marchés par entente directe sont soumis dans toute la mesure...
  • Journal Officiel·2024 / N°048·page 26·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 15·fr
    ...— Du Directeur des Monuments Historiques et Sites Archéologiques ...
  • Journal Officiel·2022 / N°005·page 10·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires des documents et d'archive...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 51·fr
    ...| 246 bis conforme à la parcelle n°1 247 bis conforme à la parcell...
  • Journal Officiel·2011 / N°077·page 32·fr
    ...Art 3 ter - La cellule des marchés publics est chargée notamment :...
  • Journal Officiel·1976 / N°014·page 8·fr
    ...— L'école de la marine marchande de Sousse, établissement public d...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 48·fr
    ...| | 7 | 9 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n°...
  • Journal Officiel·2018 / N°043·page 46·fr
    ... 43 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...
  • Journal Officiel·1999 / N°087·page 24·fr
    ...ion au grade d'architecte général du corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·1983 / N°056·page 15·fr
    ...— MAJORATION TARIF DE NUIT | Parcours limité 2è classe + Tarif r...