Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 825 résultats pour ""ARD""
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 78·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au Nord du Bardo, conformément aux indi...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 18·fr
    ...Joseph NIZARD assistée et autorisée de son époux susnommé, demeura...
  • Journal Officiel·1999 / N°030·page 10·fr
    ...des limites des zones de sauvegarde des terres agricoles du gouver...
  • Journal Officiel·1991 / N°078·page 4·fr
    ...20316 — David Edouard Ben Albert Zeitoun, né à Tunis le 30 mars 19...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 32·fr
    ...Achour et Ardh des consorts Bsiri. Deuxième parcelle : Au Sud : ...
  • Journal Officiel·1982 / N°070·page 10·fr
    ...d'aménagement de la ville de Ghardimaou. Nous, Habib Bourguiba, P...
  • Journal Officiel·2014 / N°063·page 7·fr
    ... de sous-directeur de la sauvegarde et de l'archivage électronique...
  • Journal Officiel·1983 / N°047·page 14·fr
    ...| 34.167 | 32.436 Sousse | * Owarda Bent Ibrahim EL FEKIH | Totali...
  • Journal Officiel·2010 / N°094·page 12·fr
    Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine...
  • Annonces Légales·2023 / N°095·page 5·fr
    ...ocal sis au boulevard La Liberté Cité KSSAR BARDO Béja Nord, avec ...
  • Annonces Légales·2017 / N°026·page 57·fr
    ...5, Boulevard de la Terre - Centre Urbain Nord -1082 Tunis R.C. : ...
  • Annonces Légales·2024 / N°069·page 22·fr
    ...14, Boulevard Habib Chrita Cité Jardins 1002 Tunis Identifiant Un...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 25·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au Nord du Bardo, conformément aux indi...
  • Annonces Légales·2018 / N°050·page 41·fr
    ...les Arcades du Bardo bloc B App B26 le Bardo Matricule fiscal : 1...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 32·fr
    ...1, conformément aux indications du placard de la réquisition d'imm...
  • Journal Officiel·2008 / N°086·page 15·fr
    ...Le ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine Abderr...
  • Journal Officiel·2024 / N°149·page 26·fr
    ...1) Tout retard de déclaration des montants exigibles ou de leur tr...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 12·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée Ardh El Mechmach. b) Qu'...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 15·fr
    ...Place du Bardo. - Au Sud Boulevard du 20 mars et au-delà T. 82359....
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 27·fr
    ...le Jardin de Barket Allah appartenant à Mustapha ben Ahmed Seghir....