Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Annonces Légales·2017 / N°003·page 40·fr
    Suivant acte de cession de parts sociales en date du 16 novembre 2...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 28·fr
    ...10.000 dinars, pour celui qui appartient à la série affectée au ch...
  • Journal Officiel·1988 / N°072·page 3·fr
    ...## PREMIÈRE PARTIE ### Article premier 1) Aux fins de la présent...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 17·fr
    ...29°) Construction de puits ou citernes, sans autorisation (Article...
  • Journal Officiel·2005 / N°084·page 4·fr
    ...- Sont abrogées, les dispositions du premier paragraphe de l'artic...
  • Journal Officiel·1987 / N°089·page 16·fr
    ...— Rémunérations accordées à des particuliers non fonctionnaires pr...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 5·fr
    ...— Est autorisé le virement de crédits d'articles à articles ci-apr...
  • Journal Officiel·2010 / N°085·page 15·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère du commerce et de l'arti...
  • Journal Officiel·1985 / N°089·page 25·fr
    ...personnel prévue par la loi des cadres | 55.000 | Art. 40. — Dépen...
  • Journal Officiel·2002 / N°075·page 10·fr
    ...èse pour désarticulation du coude/ de vie sociale/ articulation de...
  • Journal Officiel·1997 / N°064·page 25·fr
    ...Titre premier du régime des études Art. 2. - Les études en vue d...
  • Annonces Légales·2005 / N°138·page 6·fr
    ...239 parts, - Okby Houda : 239 parts, - Okby Nahida : 239 parts, - ...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 17·fr
    ...Chacune des infractions auxquelles s'applique le présent article e...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 36·fr
    ...En conséquence l'article 7 des statuts est modifié comme suit : A...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 20·fr
    Section III Du droit de rétention Article 309 [Sans changement] ...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 10·fr
    ...Aux fins du paragraphe 1 du présent article et de l'article 9 de l...
  • Journal Officiel·1999 / N°044·page 11·fr
    ...- La norme visée à l'article premier du présent arrêté, est d'appl...
  • Annonces Légales·2016 / N°148·page 31·fr
    ...- 250 parts des parts de Ahmed Mabrouk - 250 parts des parts de Yo...
  • Journal Officiel·2023 / N°144·page 10·fr
    ...Encouragement du financement des Startups Art. 36 - Il est ajouté...
  • Journal Officiel·1995 / N°007·page 8·fr
    ...Enseignement Supérieur Art 40 Dépenses de matériel et de gestion a...