Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 9·fr
    ...C) Dans les deux cas, la nullité de l'examen est prononcée par le ...
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 30·fr
    ...le 30 septembre 1982 volume 69, série V, case 327, il appert que l...
  • Journal Officiel·1983 / N°042·page 23·fr
    ...799, série IV, case 92. Liste des souscripteurs et état des verse...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 72·fr
    ...# DELAI D'OBTENTION DE LA PRESTATION - Séance tenante en cas de d...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 37·fr
    ...le 26 mai 1977, volume 821, série bis, case 530, ont été déposés a...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 71·fr
    ...823, série ter, case 663, dont deux exemplaires ont été déposés au...
  • Journal Officiel·1974 / N°033·page 22·fr
    ...— Les statuts enregistrés à Béja le 29 avril 1974, folio 39, case ...
  • Journal Officiel·1980 / N°061·page 30·fr
    ...847 série ter case 531, il ressort la nomination de Mr. Elloumi Mo...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 17·fr
    ... 4 mars 1976 vol 813 série bis case 391, il appert que cette assem...
  • Journal Officiel·1982 / N°012·page 20·fr
    ...91, case 92. b) Deux expéditions de la déclaration de souscription...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 53·fr
    ...A la diligence de Maître Yahia Chaker Avocat à la cour de cassatio...
  • Journal Officiel·1985 / N°060·page 4·fr
    ...Au cas où l'écart entre les deux notes attribuées par les correcte...
  • Journal Officiel·1985 / N°077·page 3·fr
    ...Néanmoins, dans les cas urgents tels que le voyage pour raison de ...
  • Journal Officiel·1978 / N°050·page 31·fr
    ...le 17 juin 1978, volume 828, série ter, case 645, il a été établi ...
  • Journal Officiel·2004 / N°056·page 4·fr
    ...Il veille, le cas échéant, au déroulement du vote et en proclame l...
  • Annonces Légales·2004 / N°006·page 3·fr
    ...A la diligence de Maître Yahia Chaker avocat à la cour de cassatio...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 16·fr
    ...Dans ce cas, il n'y a pas de rapport « super-couplé ». A défaut de...
  • Journal Officiel·2008 / N°003·page 12·fr
    ...En cas d'empêchement du président du conseil d'administration, cel...
  • Journal Officiel·1983 / N°034·page 19·fr
    ...le 13 avril 1983, volume 874, série I, case 106, il appert que le ...
  • Journal Officiel·1998 / N°019·page 14·fr
    ...| | 3- Accord des autorités tunisiennes compétentes le cas échéan...