Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2025 / N°046·page 44·fr
    ...| 3 ha 71 a 30 ca | les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Annonces Légales·2025 / N°084·page 9·fr
    ...Il s'agit des parts indivisibles soit 173 parts de la division de ...
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 3·fr
    ...tes, ainsi que tous les actes individuels concernant les services ...
  • Journal Officiel·1969 / N°052·page 15·fr
    ...1°) son épouse Aziza bent Ali Ouada, non remariée, pour 1/8 indivi...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 40·fr
    ...stir | 1h015a72ca | Les parts indivises de propriétaire mentionné ...
  • Annonces Légales·2018 / N°140·page 45·fr
    ...2018R04889VEPA1 Vente immobilière 1- Le coindivisaire demandeur ...
  • Annonces Légales·2006 / N°078·page 40·fr
    ...Les parts indivises consistent en un terrain sur lequel est édifié...
  • Annonces Légales·2009 / N°123·page 25·fr
    ...Hédi Mahjoubi copropriétaires indivis de la maison et du poulaille...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 6·fr
    ... communication de son dossier individuel. Cette communication per...
  • Journal Officiel·1976 / N°074·page 24·fr
    ...1) Le requérant pour un demi dans l'indivision 2) son frère Germai...
  • Annonces Légales·2019 / N°068·page 12·fr
    ...Olympique El Hamma association de jeux individuels. Objectifs : D...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 35·fr
    ...2007R01697VEPA1 # Vente aux enchères publiques des parts indivise...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 39·fr
    ...1) le requérant pour 1-2 dans l'indivision, 2) son frère germain H...
  • Annonces Légales·2021 / N°063·page 2·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et des états financie...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 32·fr
    ...Le 1/4 indivis de 32 pieds d'oliviers dans l'indivision de 82 pied...
  • Annonces Légales·2009 / N°124·page 35·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant aux débiteurs dans le T.F...
  • Annonces Légales·2022 / N°103·page 8·fr
    ...la partie n°09 individualisée du plan de lotissement n°85536/11289...
  • Annonces Légales·2014 / N°094·page 35·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 600 parts (600 m²) revenant à...
  • Journal Officiel·2018 / N°041·page 46·fr
    ... Tunis | 19a 44ca | Les parts indivises de propriétaires mentionné...
  • Journal Officiel·2024 / N°142·page 7·fr
    ...Le candidat peut présenter sa candidature à titre individuel ou au...