Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 776 résultats pour ""INVENTION""
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 14·fr
    ...A., a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour ...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 12·fr
    ...Valensi, à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vi...
  • Journal Officiel·1978 / N°050·page 17·fr
    ...Cette invention est caractérisée par : a) une soupape d'échappeme...
  • Journal Officiel·1982 / N°007·page 20·fr
    ...Jean Claude RIAS** Cette invention est caractérisée en ce qu'elle...
  • Journal Officiel·1978 / N°087·page 56·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'elle concerne un procéd...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 22·fr
    ...--- #### BIENVES D'INVENTION **Addition au Brevet Tunisien N° 12...
  • Journal Officiel·1980 / N°076·page 13·fr
    ...a déposé une demande de brevet d'invention de 20 ans pour disposit...
  • Journal Officiel·1981 / N°057·page 5·fr
    ...Cette invention est caractérisée : Fibres (C6 H10 - 5) cellulosiqu...
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 6·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par la tail...
  • Journal Officiel·1962 / N°049·page 19·fr
    ...ions dans les 20 jours de l'invention au Journal Officiel de la Ré...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 18·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce que les courants de gaz da...
  • Journal Officiel·1977 / N°069·page 4·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'il comprend un moins un ...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 38·fr
    ...Cette invention est caractérisée par un boitier d'alarme très sens...
  • Journal Officiel·1978 / N°058·page 14·fr
    ...Cette invention est caractérisée, par des fluides qui ont servi an...
  • Journal Officiel·1975 / N°011·page 12·fr
    ...## BREVETS D'INVENTION #### AVIS N° 13.114 Suivant procès verbal...
  • Journal Officiel·1983 / N°004·page 18·fr
    ...Cette invention est caractérisée par la présente invention concern...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 11·fr
    ...A., a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour :...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 15·fr
    ...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 13·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par des per...
  • Journal Officiel·1970 / N°022·page 5·fr
    ...Boccara à Tunis a déposé une demande de brevet d'invention de ving...