Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·2022 / N°115·page 17·fr
    ... --- | --- | --- | --- | | Commissariat régional au développement...
  • Journal Officiel·2026 / N°027·page 36·fr
    ...e — 10 mars 2026 N° 27 Mission 26 : Mission de l'Education Crédit...
  • Journal Officiel·2025 / N°148·page 37·fr
    EN DENARS | LES MISSIONS, LES MISSIONS SPECIALES ET LES PROGRAMM...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 8·fr
    ...— Il est institué une Commission Nationale pour l'Éducation la Sci...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 216·fr
    ...- Il est créé une commission ministérielle du commerce électroniqu...
  • Journal Officiel·2013 / N°045·page 6·fr
    ...2 - La commission chargée d'examiner les demandes de reconstitutio...
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 13·fr
    ...— Commissionnement. — Les conditions du commissionnement des agent...
  • Journal Officiel·1963 / N°051·page 22·fr
    ...seil d'Administration et au Commissaire aux Comptes; - Fixation du...
  • Journal Officiel·2014 / N°017·page 12·fr
    ...La commission peut également examiner, en cas de besoin, les dossi...
  • Journal Officiel·2011 / N°086·page 37·fr
    ...8 - La commission nationale susvisée est présidée par le ministre ...
  • Journal Officiel·2005 / N°090·page 5·fr
    ...- Est créée auprès de la Présidence de la République, une commissi...
  • Journal Officiel·1999 / N°008·page 3·fr
    ...Il est établi par la présente convention une commission internatio...
  • Journal Officiel·2007 / N°033·page 23·fr
    ...- Est créée à l'échelle de chaque gouvernorat, une commission tech...
  • Annonces Légales·2025 / N°043·page 4·fr
    ...- Décision ayant autorisé l'émission : L'Assemblée Générale Extra...
  • Journal Officiel·1993 / N°005·page 4·fr
    ...- Il est créé au ministère de l'économie nationale une commission ...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 6·fr
    ...- Une commission technique régionale des lotissements est créée à ...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 14·fr
    ...tembre 1957, présentée à la Commission Régionale de Liquidation de...
  • Journal Officiel·2020 / N°090·page 29·fr
    ...nt chargés des fonctions de commissaire régional de l'éducation co...
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 73·fr
    ...Ladite commission examine, en outre, les projets de conventions pr...
  • Journal Officiel·2025 / N°011·page 4·fr
    ...Monsieur Sinan Bacha, ingénieur général, est nommé chargé de missi...