...m, en qualité de propriétaire, sera effectué le 6 août 1979 par Mo...

...— La demande de Monsieur Lahbib Ben Makhlouf Houatmia sera soumise...

...a, en qualité de propriétaire, sera effectué le 6 juillet 1977 par...

...Un avis sera affiché : 1) au siège du gouvernorat du Kef; 2) au ...

...â, en qualité de propriétaire, sera effectué le 20 août 1977 par M...

...Au cas où le candidat veut changer de sujet, la note qui lui sera ...

...Hasen ben Tahar Belhassine, en qualité de propriétaire, sera effec...

...en qualité de propriétaire sera effectué le 28 décembre 1976 par M...

...la note finale attribuée en éducation physique sera la moyenne ari...

...- Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républiq...

...Le bornage provisoire de la propriété dite Kitaâ Esserani située à...

...— Au cas où une Partie exproprierait ou nationaliserait des biens,...

...di, en qualité de propriétaire sera effectué le 19 avril 1979 par ...

...réfaction de 264m par quintal Au-delà de 5%, la réfaction sera fix...

Passé le délai de souscription qui sera réservé aux anciens action...

...— Cette taxe sera perçue par le Receveur de la Municipalité de Tun...

...Son taux ne dépassera pas la rémunération de 12 mois. ## ARTICLE ...

...Ce compte rendu sera établi dans les formes qui seront concertées ...

...Elle sera responsable de tous actes commis par les personnes faisa...

...Hadj Mohamed ben Mohamed Smaoui, en qualité de propriétaire, sera ...