Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 23·fr
    ...| 410 conforme aux parcelles n° 1 4 et 6 du plan du titre foncier ...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 46·fr
    ...| 312 conforme à la parcelle A du plan TPD n°89795 | Non immatricu...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 36·fr
    ...Vu l'arrêté du 10 janvier 1972, portant institution du permis de r...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 50·fr
    ...Les candidatures doivent être adressées au Secrétariat d'État au P...
  • Journal Officiel·1993 / N°098·page 8·fr
    ...Vu l'arrêté du 5 janvier 1987, portant admission du permis "Gabès,...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 12·fr
    ...| 100 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 2370...
  • Journal Officiel·2015 / N°098·page 8·fr
    Ladite commission mentionnée au paragraphe précédent porte devant ...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 15·fr
    ...Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 32·fr
    ...| 442 Conforme à la parcelle n°A du plan du T.P.D n°51617 | Partie...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 15·fr
    ...| 216 conforme à la parcelle n° 80 du plan du titre foncier n° 178...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 28·fr
    2) Sont modifiées les dispositions du paragraphe II de l'article 4...
  • Journal Officiel·2012 / N°093·page 30·fr
    ...| 31 du plan réquisition cadastrale n° 22472 (p 240) | R C 22472 P...
  • Journal Officiel·2005 / N°100·page 19·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du Premier ministr...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 6·fr
    ...1) S'il est branché au réseau public d'alimentation en eau potable...
  • Journal Officiel·2000 / N°066·page 14·fr
    ...- La durée du présent permis de recherche est fixée à trois (3) an...
  • Journal Officiel·2020 / N°006·page 26·fr
    ...Les dispositions du premier paragraphe du présent article s'appliq...
  • Journal Officiel·2019 / N°100·page 35·fr
    - coordination des opérations d'exécution du programme de relance ...
  • Journal Officiel·2008 / N°057·page 6·fr
    ...3 - La durée de réalisation du projet d'aménagement et de bitumage...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 20·fr
    ...## 3.10.2 PLACEMENT GLOBAL Dans le cadre du Placement Global, 4 8...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 12·fr
    ...2.** — La durée du présent permis de recherches est fixée à trois ...