226 687 résultats pour ""U P""
- Journal Officiel·2008 / N°084·page 23·fr...| 410 conforme aux parcelles n° 1 4 et 6 du plan du titre foncier ...
- Journal Officiel·2021 / N°057·page 46·fr...| 312 conforme à la parcelle A du plan TPD n°89795 | Non immatricu...
- Journal Officiel·1997 / N°099·page 36·fr...Vu l'arrêté du 10 janvier 1972, portant institution du permis de r...
- Journal Officiel·1961 / N°002·page 50·fr...Les candidatures doivent être adressées au Secrétariat d'État au P...
- Journal Officiel·1993 / N°098·page 8·fr...Vu l'arrêté du 5 janvier 1987, portant admission du permis "Gabès,...
- Journal Officiel·2008 / N°084·page 12·fr...| 100 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 2370...
- Journal Officiel·2015 / N°098·page 8·frLadite commission mentionnée au paragraphe précédent porte devant ...
- Journal Officiel·1965 / N°021·page 15·fr...Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...
- Journal Officiel·2015 / N°031·page 32·fr...| 442 Conforme à la parcelle n°A du plan du T.P.D n°51617 | Partie...
- Journal Officiel·2008 / N°084·page 15·fr...| 216 conforme à la parcelle n° 80 du plan du titre foncier n° 178...
- Journal Officiel·2013 / N°105·page 28·fr2) Sont modifiées les dispositions du paragraphe II de l'article 4...
- Journal Officiel·2012 / N°093·page 30·fr...| 31 du plan réquisition cadastrale n° 22472 (p 240) | R C 22472 P...
- Journal Officiel·2005 / N°100·page 19·fr...Le Président de la République, Sur proposition du Premier ministr...
- Journal Officiel·1978 / N°077·page 6·fr...1) S'il est branché au réseau public d'alimentation en eau potable...
- Journal Officiel·2000 / N°066·page 14·fr...- La durée du présent permis de recherche est fixée à trois (3) an...
- Journal Officiel·2020 / N°006·page 26·fr...Les dispositions du premier paragraphe du présent article s'appliq...
- Journal Officiel·2019 / N°100·page 35·fr- coordination des opérations d'exécution du programme de relance ...
- Journal Officiel·2008 / N°057·page 6·fr...3 - La durée de réalisation du projet d'aménagement et de bitumage...
- Annonces Légales·2014 / N°109·page 20·fr...## 3.10.2 PLACEMENT GLOBAL Dans le cadre du Placement Global, 4 8...
- Journal Officiel·1970 / N°025·page 12·fr...2.** — La durée du présent permis de recherches est fixée à trois ...