1 831 résultats pour ""Xact""
- Journal Officiel·1974 / N°042·page 27·fr...tenue le 7 mai 1974, a raté l'exactitude et la sincérité de la var...
- Journal Officiel·1976 / N°065·page 53·fr...priété foncière, de la nature exacte du bien immobilier en vente, ...
- Annonces Légales·2022 / N°063·page 3·fr...abilité consiste à vérifier l'exactitude des informations données ...
- Journal Officiel·1977 / N°009·page 43·fr...rie 5, case 326, a constaté l'exactitude et la sincérité de la déc...
- Journal Officiel·1982 / N°048·page 4·fr...es et des bilans, ainsi que l'exactitude des informations données ...
- Annonces Légales·2018 / N°063·page 15·fr...abilité consiste à vérifier l'exactitude des informations données ...
- Journal Officiel·1987 / N°067·page 17·fr...les dont notamment l'identité exacte de l'intéressé et les numéros...
- Journal Officiel·1999 / N°072·page 7·fr...2) Les feuilles de présence, certifiées exactes par les membres du...
- Journal Officiel·2003 / N°034·page 10·fr...ciemment des renseignements inexactes dans le but d'obtenir le Per...
- Journal Officiel·2004 / N°061·page 9·fr...aissant une trace écrite, l'inexactitude ou l'insuffisance de ces ...
- Annonces Légales·2010 / N°082·page 39·fr... empêche de mesuer la surface exact que par experts expérimentés. ...
- Journal Officiel·1971 / N°038·page 6·fr... le 27 août 1971 a constaté l'exactitude et la sincérité de la déc...
- Journal Officiel·1975 / N°056·page 22·fr...strative; 3) Une connaissance exacte des services de l'hôtel et de...
- Journal Officiel·1976 / N°017·page 5·fr...n et revêtu d'un certificat d'exactitude de ses supérieurs hiérarc...
- Annonces Légales·2020 / N°055·page 5·fr...abilité consiste à vérifier l'exactitude des informations données ...
- Journal Officiel·1976 / N°059·page 43·fr...rie 5, case 151, a consacré l'exactitude et la sincérité de la déc...
- Journal Officiel·1977 / N°067·page 70·fr...Pour notice et bilan certifiés sincères et exacts. Le Président d...
- Journal Officiel·1966 / N°030·page 12·fr...Ce relevé est certifié exact par le chef d'administration. **ART....
- Journal Officiel·1973 / N°020·page 35·fr...ie Ter Case 392, a consacré l'exactitude et la sincérité de la déc...
- Annonces Légales·2022 / N°063·page 5·fr...abilité consiste à vérifier l'exactitude des informations données ...