Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2026 / N°050·page 4·fr
    ... en résulter une souscription indivise. - A titre réductible : En...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 37·fr
    ...meurant avec son mari, dans l'indivision, par moitié entre eux, c)...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 43·fr
    ...Délégation du pouvoir de signature d'une manière individuelle. 20...
  • Journal Officiel·1974 / N°075·page 15·fr
    ..., par moitié entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2009 / N°108·page 24·fr
    ...La moitié à l'indivis d'une parcelle de terrain de forme rectangul...
  • Annonces Légales·2011 / N°120·page 54·fr
    ...rimètre communal construction individuel à proximité des hôtels et...
  • Annonces Légales·2024 / N°071·page 7·fr
    ...robation des états financiers individuels de l'exercice 2023 s'il ...
  • Annonces Légales·2025 / N°072·page 12·fr
    ...robation des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2022 / N°074·page 22·fr
    ...Examen et approbation des états financiers Individuels et consolid...
  • Annonces Légales·2023 / N°146·page 13·fr
    ...Il s'agit d'une villa de style individuel située au bord d'une rou...
  • Annonces Légales·2026 / N°060·page 14·fr
    ...Quant à la quote-part indivise représentant la moitié dudit immeub...
  • Annonces Légales·2007 / N°061·page 30·fr
    ...tures dans les quatre magasin indivises du lotissement de l'Agence...
  • Annonces Légales·2016 / N°067·page 37·fr
    ...3- Approbation des états financiers individuels de l'exercice 2015...
  • Annonces Légales·2016 / N°127·page 16·fr
    ...d'approuver les états financiers individuels et consolidés de l'ex...
  • Annonces Légales·2017 / N°150·page 62·fr
    ...la totalité des parts indivises du titre foncier n° 20527 Sousse d...
  • Annonces Légales·2018 / N°004·page 57·fr
    ...La totalité des droits indivis soit 500/5560 parts lui revenant da...
  • Annonces Légales·2019 / N°117·page 21·fr
    ... n° 45721 Sfax avec les parts indivises soient 4336/30 parts dans ...
  • Annonces Légales·2020 / N°010·page 10·fr
    ...du chacun selon sa quote-part indivise le fonds de commerce inscri...
  • Annonces Légales·2021 / N°021·page 24·fr
    ...La totalité des parts indivisibles de l'immeuble revenant à Hana B...
  • Annonces Légales·2023 / N°130·page 12·fr
    ...la mise à prix de l'appartement ainsi que les parts indivises obje...