Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 7·fr
    ...- Monsieur Adel Ben Ammar Yahia est déchu de l'avantage prévu par ...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 35·fr
    ...- Renforcer davantage les fonds propres nets de la Banque au vu de...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 32·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est prévu. Une copie du P.V. de l'as...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 30·fr
    ...ents, salaires, indemnités et avantages des personnels conformémen...
  • Annonces Légales·2012 / N°042·page 27·fr
    ...- Avantages particuliers prévus statutairement : néant. - Les con...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 12·fr
    ...## DES OBLIGATIONS, DROITS ET AVANTAGES ## CHAPITRE PREMIER ## D...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 19·fr
    ...néant Avantage au profit de l'un des actionnaires : aucun Condit...
  • Journal Officiel·2003 / N°001·page 11·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de di...
  • Journal Officiel·2008 / N°076·page 18·fr
    ...6 - Monsieur Mabrouk Letayem est déchu de l'avantage prévu par l'a...
  • Annonces Légales·2005 / N°008·page 10·fr
    ...bilité de clôture anticipée. Avantages particuliers : Aucun. Fon...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 20·fr
    ... Apports en nature : Néant. Avantages particuliers : Néant. Rép...
  • Journal Officiel·2009 / N°027·page 10·fr
    ...Le même décret fixe les avantages et les indemnités afférents à ce...
  • Annonces Légales·2020 / N°093·page 2·fr
    ...- Avantage particulier : aucun. - Conditions d'admission aux asse...
  • Journal Officiel·2004 / N°104·page 5·fr
    ...- Monsieur Mohamed Elhabib Eljridi est déchu de l'avantage prévu p...
  • Journal Officiel·2022 / N°114·page 12·fr
    ...Il est interdit de cumuler ces incitations avec les avantages préc...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 22·fr
    ...Cet avantage a pris fin avec l'exercice 2005. Aussi la société es...
  • Annonces Légales·2018 / N°147·page 31·fr
    ...pports en nature : Aucun 11. Avantages particuliers stipulés dans...
  • Annonces Légales·2009 / N°121·page 17·fr
    ...6) Avantage : aucun. 7) Tout actionnaire peut prendre part aux ass...
  • Journal Officiel·2007 / N°006·page 7·fr
    ...ansport risque de détériorer davantage leur état de santé sauf en ...
  • Journal Officiel·2009 / N°026·page 3·fr
    ...applicables dans le cadre des avantages commerciaux préférentiels ...