Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2025 / N°030·page 2·fr
    ...12845468 toutes leurs parts sur l'indivision au fonds de commerce ...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 42·fr
    ..., - la délivrance des arrêtés individuels d'alignement par rapport...
  • Journal Officiel·1967 / N°038·page 24·fr
    ...ar moitié entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 29·fr
    ...b) Qu'elle est la propriété indivise de : 1°) le requérant pour 1...
  • Annonces Légales·2010 / N°089·page 30·fr
    ...La mise à prix des parts indivises revenants au débiteur saisie Mr...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 37·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant à la partie poursuivie soit 27...
  • Annonces Légales·2011 / N°002·page 42·fr
    ...Toute les parts indivis revenant au débiteur dans l'immeuble objet...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 7·fr
    ...e la construction d'immeubles individuels, à concurrence d'une sup...
  • Annonces Légales·2012 / N°037·page 13·fr
    ...Les anciens actionnaires renoncent individuellement et à l'unanimi...
  • Annonces Légales·2013 / N°049·page 57·fr
    ...Il s'agit de du moitié dans l'indivis de la totalité l'immeuble si...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 49·fr
    ...La totalité de 900 parts dans l'Indivision dans la propriété dite ...
  • Journal Officiel·2002 / N°049·page 4·fr
    ...ement biologique général de l'individu. Ces analyses ne peuvent ê...
  • Annonces Légales·2024 / N°035·page 7·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 104,6564 de TF n°4263 Ben Arous con...
  • Journal Officiel·1978 / N°079·page 8·fr
    ...La démission ne peut intervenir qu'avec l'accord individuel des 2/...
  • Annonces Légales·2015 / N°003·page 20·fr
    ...1100 000 dinars en nature représentée par un terrain à l'indivise ...
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 54·fr
    ...La totalité des parts indivises (168/121) revenant au saisi dans l...
  • Annonces Légales·2025 / N°029·page 14·fr
    ...robation des états financiers individuels de la société "Taraji Ho...
  • Annonces Légales·2013 / N°130·page 41·fr
    ...La totalité des parts indivis soit 25620 parts revenants à titre d...
  • Annonces Légales·2015 / N°074·page 12·fr
    ...1- Approbation des États Financiers individuels et consolidés arrê...
  • Annonces Légales·2018 / N°007·page 53·fr
    ...Le 1er étage est composé de 4 chambres individuelles et 4 chambres...