158 772 résultats pour ""ALIT""
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- Journal Officiel·1959 / N°032·page 10·fr...s, se déroulent suivant les modalités ci-après : « a) Un premier ...
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- Annonces Légales·2007 / N°108·page 43·fr...La totalité de la maison ancienne n° 25 et 29 dont la porte est si...
- Journal Officiel·1970 / N°056·page 26·fr...Il en résulte que la totalité des parts sociales est partagée par ...
- Annonces Légales·2008 / N°029·page 40·fr...La totalité d'un terrain non immatriculé rectangulaire en cours de...
- Journal Officiel·1971 / N°020·page 23·fr...Monsieur Tahar Daoud, de nationalité tunisienne, demeurant à Tunis...
- Annonces Légales·2008 / N°114·page 29·fr...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie dans l...
- Journal Officiel·1974 / N°001·page 32·fr...Une terre revenant à la Municipalité; A l'Ouest : Rue Gacha. ## R...
- Annonces Légales·2009 / N°065·page 47·fr...**L'immeuble saisi :** la totalité des parties indivise au nombre ...
- Journal Officiel·1976 / N°071·page 14·fr...Généralités, matières imposables, assiette, taux et modes de recou...
- Journal Officiel·1978 / N°024·page 14·fr... 2 juillet 1966, fixant les modalités d'application de la loi sus-...
- Annonces Légales·2011 / N°080·page 31·fr...teur de la Société que les formalités de clôture de la Société ont...