Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2013 / N°106·page 9·fr
    ...Mr Ben Said Halim a été nommé en qualité de gérant. 2013X01665SRU...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 19·fr
    ...ède à Madame Nabil Mouna la totalité de ces parts sociales dans la...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 52·fr
    ...unis rue Hédi Nouira - en sa qualité de créanciere hypothécaire. ...
  • Journal Officiel·2003 / N°016·page 7·fr
    ... de nature à lui conférer la qualité de commerçant, - d'acquérir e...
  • Journal Officiel·2006 / N°027·page 8·fr
    ...ent, de l'amélioration de la qualité de la vie et de la concrétisa...
  • Journal Officiel·1958 / N°074·page 4·fr
    ...— Les modalités de fonctionnement de cet établissement, le régime ...
  • Annonces Légales·2004 / N°073·page 4·fr
    ....C.N B176041996 Tunis (en sa qualité de créancier hypothécaire). ...
  • Annonces Légales·2004 / N°092·page 18·fr
    ...Modalité de convocation de l'assemblée générale constitutive et li...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 10·fr
    ...s, se déroulent suivant les modalités ci-après : « a) Un premier ...
  • Annonces Légales·2007 / N°073·page 33·fr
    ...totalité d'une superficie de 449 m², sise avenue 2 mars 1934, numé...
  • Annonces Légales·2007 / N°108·page 43·fr
    ...La totalité de la maison ancienne n° 25 et 29 dont la porte est si...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 26·fr
    ...Il en résulte que la totalité des parts sociales est partagée par ...
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 40·fr
    ...La totalité d'un terrain non immatriculé rectangulaire en cours de...
  • Journal Officiel·1971 / N°020·page 23·fr
    ...Monsieur Tahar Daoud, de nationalité tunisienne, demeurant à Tunis...
  • Annonces Légales·2008 / N°114·page 29·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie dans l...
  • Journal Officiel·1974 / N°001·page 32·fr
    ...Une terre revenant à la Municipalité; A l'Ouest : Rue Gacha. ## R...
  • Annonces Légales·2009 / N°065·page 47·fr
    ...**L'immeuble saisi :** la totalité des parties indivise au nombre ...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 14·fr
    ...Généralités, matières imposables, assiette, taux et modes de recou...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 14·fr
    ... 2 juillet 1966, fixant les modalités d'application de la loi sus-...
  • Annonces Légales·2011 / N°080·page 31·fr
    ...teur de la Société que les formalités de clôture de la Société ont...