Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
149 480 résultats pour ""MES""
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 13·fr
    ...12) l'utilisation du charbon désodorisant, des huiles comestibles ...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 23·fr
    ...— Les marchés par entente directe sont soumis dans toute la mesure...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 26·fr
    ...de la série 6 présentant les mêmes caractéristiques gagnent chacun...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 10·fr
    ...oursuivie ou jugée que dans la mesure où les éléments constitutifs...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 20·fr
    ...ds d'oliviers où se trouve une meskate du côté Est et à l'Ouest, l...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 17·fr
    ...ion; 3°) d'élaborer les programmes et projets de travaux neufs, de...
  • Journal Officiel·1988 / N°051·page 17·fr
    ...6) Une copie dûment certifiée conforme du ou des diplômes permetta...
  • Journal Officiel·1988 / N°061·page 8·fr
    ... institutions ou autres organismes ayant une activité culturelle à...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 13·fr
    ...| | Messieurs les actionnaires de la Société Anonyme « ETABLISSEM...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 19·fr
    ...uxième pourvoi soulevant les mêmes moyens est formé, la Cour de Ca...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 9·fr
    ...eignement supérieur ou de diplômes équivalents et âgés de 30 ans a...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 12·fr
    ...— Les mémoires des concurrents peuvent être anonymes, dans ce cas,...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 22·fr
    ..., Rue d'Athènes - Sfax Aux termes d'un procès verbal en date du 1...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 11·fr
    ...tricité, éléariage et usages domestiques. Les dotations gratuites...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 32·fr
    ...its servant à irriguer les légumes et paturage. **Deuxième Articl...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 27·fr
    ...triculation a été demandée par Messieurs Falluca Santoro et Falluc...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 15·fr
    ...elle de terre complantée d'agrumes et d'arbres fruitiers, d'une co...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 25·fr
    ...30) Dinars chacune. Gérance : Messieurs Ahmed ben Kilani ben Ahme...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 17·fr
    ... à compter du 1er janvier 1969 Mesmoud Khalfat à compter du 1er ja...
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 11·fr
    ...l'intérieur de la grande salle mesurant deux mètres sur quatre mèt...