Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
149 480 résultats pour ""MES""
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 23·fr
    ... à compter du 1er janvier 1975 Messaoudi Hamadi à compter du 1er j...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 27·fr
    ...L'employeur reconnaît les attributions légales et légitimes du syn...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 68·fr
    ... de la République, ont vendu à Messieurs Mohamed Tijani EL FORTI, ...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 29·fr
    ...2° Quelle a nommé comme premiers administrateurs dans les termes p...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 5·fr
    ...ins portant l'indication des mêmes noms ils doivent tenir compte d...
  • Annonces Légales·2025 / N°051·page 35·fr
    ...IE | | CIN | sssss356 ABBAEI MESSADUD B MED | CIN | sssss830 B S...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 24·fr
    ...ce de Tunis le 3 Octobre 1962, Messieurs GIALLOMBARDO Giacinto, GI...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 18·fr
    ...er du 1er octobre 1967 Mohamed Messaoud Bouabdallah, à compter du ...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 25·fr
    ...éral Adjoint, et ce avec les mêmes pouvoirs. Deux exemplaires du ...
  • Journal Officiel·1987 / N°016·page 25·fr
    ...## CHAPITRE III ## Tutelle des organismes et entreprises publics ...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 23·fr
    ...Ali Ben Mohamed Ben Messaoud T: 96083. A l'Est : Chemin de Gammar...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 6·fr
    ...La compétence de ces autorités pourra s'étendre, sous les mêmes ré...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 22·fr
    ... à compter du 1er janvier 1972 Mestiri Latifa, à compter du 1er ja...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 28·fr
    ...DENNEBI, avocat, 4, rue des Femmes, à Tunis. **Partie saisie :** ...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 10·fr
    ...l'endosseur responsable aux termes des dispositions qui régissent ...
  • Journal Officiel·1992 / N°052·page 13·fr
    ...— Les régimes fiscaux privilégiés prévus par le présent décret s'a...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 19·fr
    ...ce de salon de coiffure pour dames, connu sous le nom de « SALON L...
  • Journal Officiel·1964 / N°004·page 13·fr
    ... de la République Tunisienne. Messieurs Hadj Sliman ben Mohamed b...
  • Journal Officiel·1990 / N°058·page 26·fr
    ...ur la mise en œuvre des programmes d'apprentissage, de formation e...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 48·fr
    ...nsour ben Mohamed ben Ahmed El Messelmani et son épouse, en qualit...