Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·1971 / N°007·page 3·fr
    ...es émoluments, indemnités et avantages attachés aux fonctions de G...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 17·fr
    ... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers : Aucun. Cond...
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 13·fr
    ...- Avantages particuliers : Aucun. - Conditions d'admission aux ass...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 28·fr
    ...u'ils y avaient acquise si l'avantage résultant de leur nomination...
  • Journal Officiel·1996 / N°081·page 5·fr
    ...enne des marchés de gros les avantages fiscaux prévus par l'articl...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 5·fr
    ...Le bénéfice de cet avantage est subordonné à : - L'engagement des...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 10·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages allouées au Directeur Génér...
  • Journal Officiel·1978 / N°042·page 3·fr
    ...— A défaut de sommation ou en cas de vente à un prix plus avantage...
  • Annonces Légales·2021 / N°041·page 2·fr
    ...Le conseil reconduit les mêmes émoluments et avantages accordés. ...
  • Journal Officiel·1973 / N°036·page 3·fr
    ...— Les indemnités et autres avantages alloués : — aux fonctions énu...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 30·fr
    ...### Avantages aux Administrateurs : Après déduction des réserves ...
  • Annonces Légales·2015 / N°147·page 17·fr
    ... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Journal Officiel·2007 / N°092·page 24·fr
    ...énéficient des indemnités et avantages y afférents. ## Section II...
  • Annonces Légales·2004 / N°035·page 5·fr
    ...7- Avantages particuliers : Ceux prévus par la loi. 8- Tout action...
  • Annonces Légales·2005 / N°085·page 13·fr
    ...ettre : 100 dinars chacune. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 34·fr
    ...Néant, Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. Les...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 10·fr
    ... du principe du maintien des avantages réels résultant du présent ...
  • Annonces Légales·2020 / N°077·page 5·fr
    ...- Pas d'apport en nature - Les statuts ne prévoient pas d'avantage...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 4·fr
    ... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 34·fr
    ...Qu'il désire bénéficier des avantages accordés par cette Loi, afin...