Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 541 résultats pour ""JEC""
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 43·fr
    ...Et ses objectifs sont d'encadrer les jeunes; Le Conseil d'administ...
  • Annonces Légales·2018 / N°154·page 51·fr
    ...Toutes les objections doivent être communiquées à l'acheteur ayant...
  • Annonces Légales·2025 / N°002·page 5·fr
    ...Toute objection sera faite auprès de Maître Lamia Labidi avocate à...
  • Journal Officiel·1981 / N°040·page 20·fr
    ...rocéder aux analyses et aux projections relatives aux actions de s...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 12·fr
    ...conception et objectif de la planification tunisienne. Organisatio...
  • Journal Officiel·1992 / N°029·page 11·fr
    ...2) Carte sanitaire a - En indiquer l'objet et les objectifs; b - ...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 16·fr
    ..., en vue de satisfaire à des objectifs à valeur constitutionnelle;...
  • Annonces Légales·2025 / N°152·page 6·fr
    ...Les éventuelles objections sont acceptées au sein du local du fond...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 17·fr
    ...s le pays; - de traduire les objectifs fixés par les directions d'...
  • Annonces Légales·2015 / N°065·page 35·fr
    ... Hached Siliana, accepte les objections de l'adresse de local inti...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 17·fr
    ...ons de production et/ou de réinjection dans les gisements du Titul...
  • Journal Officiel·2001 / N°024·page 23·fr
    ...vre l'exécution des contrats-objectifs. - Arrêter et suivre l'exéc...
  • Annonces Légales·2025 / N°077·page 5·fr
    ...Les objections seront acceptées dans un délai de 20 jours à compte...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 41·fr
    ...Les objections doivent être faites dans un délai de 20 jours après...
  • Journal Officiel·1982 / N°074·page 4·fr
    ...3.** — Pour atteindre ces objectifs, l'Institut dispose des statio...
  • Annonces Légales·2018 / N°142·page 48·fr
    ...Les objections doivent parvenir au locataire à son adresse sise à ...
  • Annonces Légales·2024 / N°027·page 14·fr
    ...on du contenu de l'acte sans objection et de terminer les Procédur...
  • Annonces Légales·2024 / N°034·page 16·fr
    ...Toutes les objections à ce contrat doivent être acceptées entre le...
  • Annonces Légales·2006 / N°007·page 28·fr
    ... la société Société Global Project S.A.R.L au capital de 19.500 ...
  • Journal Officiel·1977 / N°035·page 24·fr
    ...L'association a pour objectifs la défense et la protection des lib...