16 293 résultats pour ""trésor""
- Annonces Légales·2023 / N°147·page 11·fr...s le 1/3 du prix indiqué à la trésorerie générale ou présenter un ...
- Annonces Légales·2024 / N°145·page 15·fr...s le 1/3 du prix indiqué à la trésorerie générale ou présenter un ...
- Journal Officiel·1981 / N°058·page 20·fr...- La Direction Générale du Plan; - La Direction Générale du Trésor...
- Journal Officiel·1971 / N°009·page 5·fr... du Vin dans les écritures du Trésorier Général de Tunisie. ART. ...
- Annonces Légales·2012 / N°063·page 45·fr... tiers de la mise à prix à la trésorerie générale ou de présentati...
- Annonces Légales·2013 / N°062·page 55·fr...tion du produit de vente à la trésorerie générale de Tunisie en ve...
- Annonces Légales·2014 / N°139·page 46·fr...re irrévocable ou consigné au trésorier général. Le vendeur est d...
- Annonces Légales·2019 / N°083·page 11·fr... (1/3) de la mise à prix à la trésorerie générale. Observation : ...
- Annonces Légales·2005 / N°073·page 8·fr...La gérance 2005G1305SRLB2 Cession de parts Société Trésors de l'O...
- Annonces Légales·2005 / N°141·page 10·fr...500D,000 déposée auprès de la trésorerie selon le certificat de dé...
- Annonces Légales·2010 / N°015·page 48·fr...5.500,000 D.T) consignée à la trésorerie générale de Tunisie suiva...
- Annonces Légales·2012 / N°153·page 49·fr...e (23.300.000D) consigné à la trésorerie générale sous le n°M05990...
- Journal Officiel·1970 / N°058·page 4·fr..., il est retenu et reversé au Trésor par la personne qui paie ces ...
- Annonces Légales·2010 / N°067·page 48·fr... tiers de la mise à prix à la Trésorerie Générale de Tunisie ou ay...
- Annonces Légales·2012 / N°018·page 60·fr...000 dinars consigné auprès de trésorerie générale de Tunisie sous ...
- Annonces Légales·2018 / N°097·page 22·fr... (1/3) de la mise à prix à la trésorerie générale ou ayant présent...
- Annonces Légales·2024 / N°066·page 12·fr...e bancaire ou consignation au trésor public. La vente ne se fera ...
- Annonces Légales·2008 / N°040·page 66·fr...Suite à la consignation à la trésorerie générale de Tunisie d'un m...
- Annonces Légales·2008 / N°121·page 57·fr... prix de chaque immeuble à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
- Journal Officiel·1983 / N°015·page 24·fr...e amende avancée au profit du Trésor. Date de l'Adjudication : L'...