Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
149 480 résultats pour ""MES""
  • Journal Officiel·1957 / N°026·page 9·fr
    ...leur meskate (compluvium) ; - à l'Est : un « trig » ; - au Nord : ...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 22·fr
    ...Aux termes d'un acte sous seinge privé en date à Marseille, du 20 ...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 21·fr
    ...La propriété bornée consiste en terre complantée d'agrumes, d'une ...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 12·fr
    ...« Les effets de cette mesure prendront fin le 1ᵉʳ octobre 1958 ». ...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 18·fr
    ...développement, sans que les termes précités aient un caractère lim...
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 12·fr
    ...cenza (Algérie), d'une part et Messieurs VASSALO Publio et VASSALO...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 4·fr
    ...eur est applicable que dans la mesure où elle s'applique aux chefs...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 14·fr
    ...fruits-légumes-fleurs, grâce à un générateur de gaz bactéricide ch...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 36·fr
    ...de bourse pondérée par les volumes de transactions pendant les soi...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 17·fr
    ... du 20 mai 1967 Noureddine ben Messaoud, à compter du 20 mai 1967 ...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 16·fr
    ...e à l'Est du village de Khnis, mesurant approximativement 500 mètr...
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 12·fr
    ...nation à plus de trois mois fermes d'emprisonnement pour corruptio...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 13·fr
    ...te que ces demandes sont conformes aux dispositions des décrets et...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 6·fr
    ...oste consulaire qui sont eux-mêmes ressortissant de l'État de rési...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 22·fr
    ...mandée par Monsieur Abdelkader Messaoud et autres en qualité de co...
  • Journal Officiel·1994 / N°088·page 4·fr
    ...ions d'exploitation des programmes informatiques, avec l'aide : * ...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 43·fr
    ...Deux copies certifiées conformes du Procès-Verbal de la délibérati...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 20·fr
    ...onditions d'obtention des diplômes nationaux sanctionnant les étud...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 32·fr
    ...e commerce de coiffeur pour hommes sis à Tunis, 14, Rue Larbi Zaro...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 36·fr
    ...oire de la propriété appelée : Mesken El Medersa II, dont l'immatr...