158 772 résultats pour ""ALIT""
- Journal Officiel·1997 / N°009·page 2·fr...a) toute personne physique possédant la nationalité d'une partie c...
- Annonces Légales·2018 / N°137·page 46·fr...La totalité du terrain est limité du nord par Bahri, du sud par le...
- Annonces Légales·2021 / N°038·page 12·fr...de la totalité de l'immeuble saisi est fixée à 2.625.500,000 dinar...
- Journal Officiel·2001 / N°082·page 10·fr...ixant la composition et les modalités de fonctionnement de la comm...
- Annonces Légales·2024 / N°086·page 8·fr...blée pour effectuer toutes formalités où besoin sera. 2024R01914S...
- Annonces Légales·2004 / N°002·page 4·fr...La totalité d'une parcelle de terre agricole située à Henchir El H...
- Journal Officiel·1964 / N°020·page 29·fr... droits de propriété sur la totalité de la maison ouvrant à l'Est,...
- Annonces Légales·2006 / N°002·page 14·fr...demoiselle Sonia El Benna en qualité de commissaire aux comptes po...
- Annonces Légales·2006 / N°084·page 32·fr... Mlle Sonia Lahzemi cède la totalité de sa part : 600 parts à Mons...
- Annonces Légales·2008 / N°035·page 81·fr...Consiste à la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n° 288...
- Journal Officiel·1972 / N°004·page 8·fr...Toutefois, les commerçants en détail ne sont soumis à la formalité...
- Journal Officiel·1977 / N°037·page 26·fr...n numéraire et à libérer en totalité lors de la souscription. For...
- Journal Officiel·1978 / N°056·page 45·fr... dinars chacune libérées en totalité à la souscription. 2 exempla...
- Annonces Légales·2012 / N°015·page 25·fr...Wadim Moser en Qualité de troisième Gérant, le nouveau Gérant est ...
- Annonces Légales·2012 / N°098·page 17·fr...Pouvoirs en vue des formalités de dépôt et de publication. P /Con...
- Journal Officiel·1982 / N°078·page 7·fr... l'administration de la Municipalité; Vu l'avis du Tribunal Admin...
- Annonces Légales·2014 / N°067·page 21·fr...ur Abdelhay Ben Abdallah la totalité de soixante quinze parts (75)...
- Journal Officiel·1988 / N°020·page 8·fr... du 14 mars 1988 fixant les modalités d'application de la restitut...
- Journal Officiel·1988 / N°052·page 21·fr...s conditions d'habitat et de qualité de la vie ; - de coordonner c...
- Journal Officiel·1993 / N°037·page 3·fr...25 février 1993, fixant les modalités d'organisation du concours d...