Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Annonces Légales·2020 / N°077·page 5·fr
    ...- Pas d'apport en nature - Les statuts ne prévoient pas d'avantage...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 4·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 34·fr
    ...Qu'il désire bénéficier des avantages accordés par cette Loi, afin...
  • Journal Officiel·1998 / N°075·page 3·fr
    ...s 1997, l'intéressé a rang et avantages de directeur d'administrat...
  • Annonces Légales·2005 / N°002·page 11·fr
    .... Apport en nature : néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·1983 / N°055·page 3·fr
    ... et qui bénéficient des mêmes avantages applicables à leurs homolo...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 18·fr
    ...- Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. - Les cond...
  • Journal Officiel·2001 / N°040·page 18·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de di...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 9·fr
    ...nstitut Pasteur de Tunis, les avantages fiscaux relatifs aux équip...
  • Journal Officiel·1981 / N°043·page 13·fr
    ...ographiques ouvrent droit aux avantages prévus à l'article 40 de l...
  • Journal Officiel·1982 / N°077·page 5·fr
    ...gréments et l'attribution des avantages prévus par la loi portant ...
  • Annonces Légales·2017 / N°020·page 21·fr
    ...intégrale avant dudit délai. Avantage particulier : Aucun. Condi...
  • Journal Officiel·1994 / N°103·page 10·fr
    ... les conditions d'octroi de l'avantage sont fixées par décret. Dé...
  • Annonces Légales·2007 / N°027·page 19·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 16·fr
    ...Elle ne peut toutefois leur accorder les mêmes avantages que ceux ...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 20·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus : Néan...
  • Annonces Légales·2009 / N°019·page 21·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 28·fr
    ...nt l'expiration dudit délai. Avantages particuliers : Aucun. Con...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 23·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 6·fr
    ...bénéficiant des indemnités et avantages accordés à un directeur gé...