Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·1998 / N°075·page 3·fr
    ... 1997, l'intéressé a rang et avantages de directeur d'administrati...
  • Annonces Légales·2005 / N°002·page 11·fr
    ... Apport en nature : néant. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Journal Officiel·1983 / N°055·page 3·fr
    ...et qui bénéficient des mêmes avantages applicables à leurs homolog...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 18·fr
    ...- Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. - Les cond...
  • Journal Officiel·2001 / N°040·page 18·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de dir...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 9·fr
    ...stitut Pasteur de Tunis, les avantages fiscaux relatifs aux équipe...
  • Journal Officiel·1981 / N°043·page 13·fr
    ...graphiques ouvrent droit aux avantages prévus à l'article 40 de la...
  • Journal Officiel·1982 / N°077·page 5·fr
    ...réments et l'attribution des avantages prévus par la loi portant e...
  • Annonces Légales·2017 / N°020·page 21·fr
    ...ntégrale avant dudit délai. Avantage particulier : Aucun. Condit...
  • Journal Officiel·1994 / N°103·page 10·fr
    ...les conditions d'octroi de l'avantage sont fixées par décret. Déd...
  • Annonces Légales·2007 / N°027·page 19·fr
    ... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 16·fr
    ...Elle ne peut toutefois leur accorder les mêmes avantages que ceux ...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 20·fr
    ... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus : Néant...
  • Annonces Légales·2009 / N°019·page 21·fr
    ... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 28·fr
    ...t l'expiration dudit délai. Avantages particuliers : Aucun. Cond...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 23·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 6·fr
    ...énéficiant des indemnités et avantages accordés à un directeur gén...
  • Annonces Légales·2004 / N°064·page 11·fr
    ...s à émettre : 100D chacune. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 13·fr
    ...t l'expiration dudit délai. Avantages particuliers : Aucun. Cond...
  • Annonces Légales·2015 / N°038·page 16·fr
    ...- Avantages particuliers : Aucun. - Conditions d'admission aux as...