Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·2002 / N°044·page 8·fr
    ...7, portant loi organique du budget, ensemble les textes qui l'ont ...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 40·fr
    ...auprès du Service Etudes et Budget, Direction Technique, Tunis Air...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 16·fr
    ...e la loi des finances et du budget prévisionnel de l'office réguli...
  • Journal Officiel·2007 / N°018·page 8·fr
    ...its inscrits au titre II du budget du ministère de l'enseignement ...
  • Journal Officiel·1974 / N°053·page 10·fr
    ...imenté par des dotations du budget de l'Etat, les sommes provenant...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 22·fr
    ...bligatoire, en dépenses, au budget de l'Association, le versement ...
  • Journal Officiel·1980 / N°041·page 21·fr
    ...n matière de préparation du budget. Il est tenu un procès-verbal ...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 7·fr
    ...sation administrative — Le budget — Terminologie et rédaction ad...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 95·fr
    ...0 000 | | 213 | Total des Budgets des Etablissements relevant du...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 43·fr
    ... le transfert, au profit du budget de l'A.M.G, des recettes proven...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 11·fr
    ...b 1368) portant fixation du Budget de l'exercice 1949-50, notammen...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 16·fr
    ...7, portant loi organique du Budget; Vu l'avis des Ministres des F...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 32·fr
    ...ravaux Electriques Modernes (COGETEM) SARL au capital de 400.000 ...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 61·fr
    ...COGETEX société, ayant son siège social sis avenue 18 janvier - Sf...
  • Journal Officiel·2005 / N°078·page 21·fr
    ...s effectifs, 2- Arrêter les budgets prévisionnels de gestion et d'...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 19·fr
    ...Il doit étudier et préparer les budgets d'exploitation et d'invest...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 36·fr
    ...onnancement des dépenses du Budget du Ministère de la Santé Publiq...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 74·fr
    ...n en vigueur, - Arrêter les budgets prévisionnels des fonctionneme...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 30·fr
    ...7, portant loi organique du budget, ensemble les textes subséquent...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 4·fr
    ...), portant loi organique du Budget et notamment son article 11 ; ...