Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1984 / N°030·page 20·fr
    ...s contractées par ses membres individuellement ou collectivement. ...
  • Journal Officiel·1989 / N°046·page 10·fr
    ...ent être informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2017 / N°015·page 23·fr
    ...- Etats financiers individuels de l'année 2015. - Etats financiers...
  • Annonces Légales·2022 / N°017·page 9·fr
    ...Il s'agit d'un bien immobilier constitué par 1625 parts dans l'ind...
  • Journal Officiel·2009 / N°047·page 21·fr
    ...tes sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2013 / N°056·page 44·fr
    ...vis tient lieu de convocation individuelle. Le Bureau Exécutif de...
  • Annonces Légales·2017 / N°053·page 46·fr
    ...- Les (1931/2331) parts indivises faisant partie du titre foncier ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 25·fr
    ...der, soit qu'il s'agisse d'un individu, d'une classe déterminée, o...
  • Annonces Légales·2022 / N°121·page 8·fr
    ...238,666 parts indivises sur un total de 358 parts du bien saisi ob...
  • Annonces Légales·2026 / N°090·page 23·fr
    ...les parts indivises (1557,334 Parts) soit 1557,334 m² du TF numéro...
  • Annonces Légales·2006 / N°006·page 25·fr
    ...1/- La moitié de l'indivision de l'immeuble objet du T.F n° 506054...
  • Annonces Légales·2006 / N°013·page 30·fr
    ...Il sera procédé à la vente de toutes les parts indivises revenant ...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 11·fr
    ...3- Construction et renouvellement de propriétés foncières individu...
  • Annonces Légales·2006 / N°102·page 42·fr
    ...La totalité de tous les droits indivis soit les (50000/188900) leu...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 53·fr
    ...La totalité du 1/3 indivis de la maison sise à la rue de Bagdad n°...
  • Journal Officiel·1987 / N°083·page 5·fr
    ... 5% | | — Parts et portions indivises de biens immeubles acquise...
  • Annonces Légales·2015 / N°138·page 39·fr
    ...La totalité des parts indivises (1481,9997/10800 parts) faisant pa...
  • Journal Officiel·1991 / N°052·page 7·fr
    ...vent être informés par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Annonces Légales·2016 / N°092·page 20·fr
    ...is (3) ans avec plein pouvoir individuel. 2016405865SRLB2 Journa...
  • Annonces Légales·2020 / N°034·page 12·fr
    ...Il s'agit des parts indivises totales 260.8 parts d'un immeuble im...