Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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    ...finances Rue Ghandi en date du 3 février 2012 sous le n°12800516 q...
  • Annonces Légales·2018 / N°029·page 53·fr
    ... Suivant jugement n° 8954 du 13 février 2018 rendu par le tribuna...
  • Annonces Légales·2018 / N°147·page 54·fr
    ...«Penya Blaugrana de Tunis» le 13 février 2018, son siège est fixé ...
  • Annonces Légales·2023 / N°005·page 7·fr
    ...lables commençants le 01/01/2023 finissant le 31/12/2024. Cet avi...
  • Annonces Légales·2024 / N°019·page 12·fr
    ... Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 13 février 2024
  • Annonces Légales·2025 / N°051·page 39·fr
    ...110 BOUJANI MED | CIN | sssss293 FELFEL KALID BEN MED | CIN | ssss...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 37·fr
    ...Par acte sous seing privé, en date du 3 février 2006, enregistré à...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 4·fr
    ...g privé (les statuts) daté du 23 février 2012 enregistré à la rece...
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 33·fr
    ...des Finances de Zéramdine, le 13 février 1981, elle a été enregist...
  • Journal Officiel·1988 / N°023·page 13·fr
    ...t n° 83-1075 du 17 novembre 1983 fixant le prix et les modalités d...
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 22·fr
    ...- Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 3 février 2015
  • Journal Officiel·1993 / N°077·page 5·fr
    ...s foncières du 27 septembre 1993 fixant les formes et les conditio...
  • Annonces Légales·2020 / N°079·page 16·fr
    ...ulguée par la loi n°97 - 11 du 3 février 1997, les opérations de r...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 7·fr
    ...952832EAM000 Suivant acte S.S.P en date du 3 février 2006 enregis...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 37·fr
    ...ée générale extraordinaire du 13 février 2008 enregistré à la rece...
  • Annonces Légales·2008 / N°025·page 3·fr
    ...Les Berges du Lac - Tunis, le 23 février 2008, quittance n° M00233...
  • Annonces Légales·2011 / N°031·page 34·fr
    ...Ibn Zied à Bizerte en date du 23 février 2011, sous le numéro 1150...
  • Annonces Légales·2012 / N°021·page 18·fr
    ...ous le N° 20128003 en date du 13 février 2012, il a été arrêté et ...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 49·fr
    ... Rue Khaouarizmi - Kairouan le 3 février 2007 sous n° de quittance...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 7·fr
    ...iel de la République Tunisienne — Vendredi 3 Février 1978 Page 289