Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2007 / N°092·page 23·fr
    ...ge, - prévoir les programmes individualisés appropriés aux enfant...
  • Annonces Légales·2026 / N°090·page 22·fr
    ...Il s'agit des 199/1592 parts indivises appartenant à la partie sai...
  • Annonces Légales·2026 / N°096·page 7·fr
    ...les 791 parts indivises de TF N°43967 Ariana d'une superficie tota...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 25·fr
    ...pha par tiers entr'eux dans l'indivision c) Qu'elle n'est grevée d...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 40·fr
    ...ce ainsi que les 108/676ièmes indivis de la propriété objet du tit...
  • Annonces Légales·2014 / N°038·page 36·fr
    ...La totalité des 3165 parts indivises (sur 199.180 parts) revenant ...
  • Annonces Légales·2016 / N°016·page 48·fr
    ...2016400743FCCC2 # Vente des parts indivises dans un fonds de comm...
  • Annonces Légales·2018 / N°017·page 42·fr
    ...La moitié indivise de la propriété sise à la route de Saltnia km 1...
  • Annonces Légales·2020 / N°054·page 16·fr
    ...La moitié dans l'indivision revenant au poursuivi dans l'Immobilie...
  • Annonces Légales·2021 / N°120·page 4·fr
    ...edayef Gafsa toutes ses parts indivises du fonds de commerce desti...
  • Journal Officiel·1977 / N°032·page 7·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Annonces Légales·2017 / N°014·page 56·fr
    ...La totalité du deux lots destinés à la construction de maison indi...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 14·fr
    ...s seront informés, par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Journal Officiel·1997 / N°025·page 15·fr
    ...onction du volume par segment indivisible avec un minimum de 50 se...
  • Annonces Légales·2023 / N°104·page 17·fr
    ...250 parts indivises objet du titre foncier n°4253 Kairouan surnomm...
  • Annonces Légales·2023 / N°120·page 6·fr
    ...s de commerce à part égale et indivise d'un café de première class...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 46·fr
    ...la totalité du 146.805 morceaux dans l'indivision d'un magasin de ...
  • Journal Officiel·1981 / N°072·page 5·fr
    ...Economie Nationale par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Annonces Légales·2013 / N°023·page 21·fr
    ...- D'approuvé les états financiers individuels et les états financi...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 50·fr
    - Approbation des états financiers individuels et consolidés arrêt...