Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Annonces Légales·2025 / N°128·page 6·fr
    ...Mohamed Wassim Ayari Trésorier : Fathi Mechregui Secrétaire généra...
  • Annonces Légales·2020 / N°021·page 19·fr
    ...s le 1/3 du prix indiqué à la trésorerie générale ou présenter un ...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 2·fr
    ...constitue un Fonds spécial du Trésor. Les opérations d'engagement,...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 20·fr
    ...épôts et de consignation à la trésorerie générale de Tunisie d'un ...
  • Annonces Légales·2021 / N°103·page 4·fr
    ... d'éducation de président, du trésorier et des membres, et en stip...
  • Annonces Légales·2006 / N°108·page 5·fr
    ...ants, effets publics, bons du trésor et comme conséquence des dite...
  • Annonces Légales·2024 / N°034·page 9·fr
    ... 1992 ou au titre des bons du trésor assimilables émis par l'état ...
  • Annonces Légales·2007 / N°097·page 55·fr
    ... (1/3) de la mise à prix à la trésorerie générale. Observation : ...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 41·fr
    ...ésident Med Najib Mezghani : Trésorier Taoufik Ayadi : Secrétair...
  • Annonces Légales·2025 / N°170·page 14·fr
    ... 1/3 du prix d'ouverture à la trésorerie générale de la Tunisie ou...
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 38·fr
    ...signation du dit montant à la trésorerie ou par une garantie banca...
  • Journal Officiel·1988 / N°019·page 7·fr
    ...caractère de fonds spécial du trésor; Vu l'article 70 de la loi n...
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 53·fr
    ... 1/3 du prix d'ouverture à la trésorerie générale de la Tunisie ou...
  • Annonces Légales·2017 / N°019·page 55·fr
    ... 1/3 du prix d'ouverture à la trésorerie générale de la Tunisie ou...
  • Annonces Légales·2019 / N°062·page 8·fr
    ...s le 1/3 du prix indiqué à la trésorerie générale ou présenter un ...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 41·fr
    ...e général Abdel Malek Nsibi : trésorier Le reste sans changement. ...
  • Journal Officiel·1984 / N°025·page 4·fr
    ...au profit du Fonds Spécial du Trésor intitulé « Compte du Comité N...
  • Annonces Légales·2004 / N°132·page 3·fr
    ... tiers de la mise à prix à la Trésorerie Générale de Tunisie et po...
  • Annonces Légales·2005 / N°170·page 3·fr
    ...Pour chacun des deux immeubles, il faut consigner au trésorerie pu...
  • Annonces Légales·2006 / N°025·page 28·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présente un chèque cer...