Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2004 / N°149·page 2·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...
  • Annonces Légales·2005 / N°073·page 15·fr
    ...en numérires et libérées en totalité à la souscription. Gérance :...
  • Annonces Légales·2006 / N°032·page 20·fr
    ...Monsieur Elhoussine Adib a cédé 48 parts de la totalité des parts ...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 33·fr
    ...été décidé la cession de la totalité de 1 000 parts sociales de Mr...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 23·fr
    ...Modalité de l'augmentation : L'assemblée générale extraordinaire ...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 2·fr
    ...3.** — Sont dispensés des formalités prescrites aux articles ci-de...
  • Annonces Légales·2007 / N°059·page 34·fr
    ...ommissaire aux comptes en sa qualité de syndic de la faillite de l...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 16·fr
    ... pour accomplir toutes les formalités légales et publication. II-...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 31·fr
    ...généralités, bal. Prise de vue aérienne, lecture d'une photo, coû...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 12·fr
    ...ramme d'aménagement dans la localité de Sfax. Le Ministre de l'Eq...
  • Annonces Légales·2011 / N°069·page 34·fr
    ...69 délivrée le 31/5/2001 la totalité du fonds de commerce avec ses...
  • Annonces Légales·2011 / N°097·page 27·fr
    ...amed Ali, classé par la municipalité du lieu sous, le n° 3, clôtur...
  • Annonces Légales·2013 / N°047·page 51·fr
    ...uble saisi consiste dans la totalité de l'immeuble, objet du titre...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 21·fr
    ...18 juillet 1992, fixant les modalités de l'examen professionnel po...
  • Annonces Légales·2017 / N°074·page 55·fr
    ...la totalité de l'immeuble enregistré titre foncier n°56065 Sfax no...
  • Annonces Légales·2018 / N°115·page 19·fr
    ...au n° 52 Avenue Habib Bourguiba Tunis, en sa qualité de créancier....
  • Journal Officiel·2001 / N°037·page 12·fr
    ...ixant les conditions et les modalités d'organisation des concours ...
  • Annonces Légales·2023 / N°128·page 14·fr
    ...La totalité des parts indivises sises en bordure de la route El Fe...
  • Journal Officiel·2009 / N°001·page 13·fr
    Vu le décret n° 96-1119 du 10 juin 1996, fixant les modalités de g...
  • Annonces Légales·2024 / N°076·page 9·fr
    ...La totalité de la propriété dénommée «ARIGE» objet du titre foncie...