Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
155 821 résultats pour ""EXE""
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 19·fr
    ... et mentale nécessaires pour l'exercice de ses fonctions sur tout ...
  • Annonces Légales·2021 / N°003·page 9·fr
    ...Un exemplaire de chaque procès-verbal a été déposé au Registre Nat...
  • Journal Officiel·2003 / N°095·page 6·fr
    ...- Il est désigné auprès de la société un contrôleur d'Etat qui exe...
  • Journal Officiel·2006 / N°097·page 4·fr
    ...Le programme de ces deux épreuves est fixé en annexe ci-jointe. L...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 18·fr
    ... Annuelle sur les comptes de l'exercice 1963-1964 et sur toutes le...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 19·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal de la sus dite décision collecti...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 34·fr
    ... l'autre est un projet de complexe destiné pour habitation et comm...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 31·fr
    ... totalité du fonds de commerce exercé au local sis au rue Michen 2...
  • Journal Officiel·1977 / N°083·page 25·fr
    ....200.000 actions actuelles qui exerceront leur droit préférentiel ...
  • Annonces Légales·2011 / N°109·page 27·fr
    ...dans le local n° 1 sis au complexe commercial Amen Centre, 17 rue ...
  • Annonces Légales·2013 / N°028·page 31·fr
    ...at près la cour de cassation, exerçant au sein de la société prof...
  • Journal Officiel·1984 / N°026·page 22·fr
    ...405, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal d...
  • Journal Officiel·1988 / N°083·page 19·fr
    ...er ministre HEDI BACCOUCHE ANNEXE Programme du concours pour le ...
  • Journal Officiel·1993 / N°036·page 5·fr
    ...ion de la convention et ses annexes relative au permis "Anaguid" s...
  • Annonces Légales·2018 / N°033·page 46·fr
    ...Maître Chouikh Khemais complexe Borj Khefacha Bloc 3 4ème étage Mo...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 7·fr
    ...A cet effet, il exerce notamment les attributions suivantes : - p...
  • Annonces Légales·2004 / N°036·page 3·fr
    ...20 mars, Complexe Bargaoui Tunis Tél. : 71.576.501 Partie poursui...
  • Annonces Légales·2005 / N°088·page 12·fr
    ...à Tunis, le fonds de commerce "exercice de tous commerce" sis à la...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 48·fr
    ... de leasing concernant le complexe Frigorifique et ce, par l'inscr...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 9·fr
    ...L'exercice du droit syndical ne doit, en aucun cas, avoir pour con...