Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2017 / N°007·page 51·fr
    ...I-des parts indivises de la maison sise Rue Tarek Ibn Zied M'saken...
  • Annonces Légales·2024 / N°045·page 3·fr
    ...rba, la totalité de ses parts indivises du fonds de commerce explo...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 79·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2007R02325SANB3 ...
  • Journal Officiel·1968 / N°042·page 13·fr
    ...Par moitiés dans l'indivision entre eux. c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 16·fr
    ...s la totalité de leurs droits indivis leur appartenant dans les 2....
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 12·fr
    ...d Hamza, non remariée, dans l'indivision entre eux, suivant leurs ...
  • Annonces Légales·2009 / N°045·page 33·fr
    ...Il s'agit des 1283/1871 parts indivises appartenant à la partie sa...
  • Annonces Légales·2004 / N°107·page 8·fr
    ...robation des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2007 / N°060·page 24·fr
    ...223,5 parts indivises de la totalité des parts (soit 447) constitu...
  • Annonces Légales·2011 / N°085·page 31·fr
    ...14/80ème indivises de l'ensemble de l'immeuble sis avenue Ben Khat...
  • Journal Officiel·1983 / N°035·page 28·fr
    ...La totalité de 14 parts à l'indivis de la totalité de 72 parts d'u...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 27·fr
    ...vent être informés par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Annonces Légales·2025 / N°148·page 19·fr
    ...Il comporte une maison individuelle occupant un rez-de-chaussée. ...
  • Annonces Légales·2026 / N°051·page 7·fr
    ...2026R01301FCCC2 --- ## VENTE DES PARTS INDIVISES D'N FONDS DE CO...
  • Annonces Légales·2009 / N°063·page 4·fr
    ...uction, rénovation d'immeuble individuel, semi collectif à usage d...
  • Annonces Légales·2011 / N°061·page 46·fr
    ...la totalité des 400/1674 parts indivises objet du titre foncier n°...
  • Journal Officiel·1981 / N°039·page 24·fr
    ...e** La totalité de la moitié indivise de la parcelle de terrain n...
  • Annonces Légales·2012 / N°099·page 31·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 300 m² de la totalité des par...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 62·fr
    ...iales et des états financiers individuels de la banque pour l'exer...
  • Annonces Légales·2018 / N°042·page 22·fr
    ...Ben Salah Ben Kamis Kouki à l'indivision superficie 9466 m², parti...