158 928 résultats pour ""STAT""
- Journal Officiel·2010 / N°104·page 94·fr...cipation à de nombreuses manifestations scientifiques et professio...
- Annonces Légales·2004 / N°040·page 8·fr...ont décidé la modification des statuts selon la loi n° 93/2000 du ...
- Annonces Légales·2005 / N°178·page 20·fr...L'article 4 des statuts est amendé en conséquence. - Et par P.V d...
- Annonces Légales·2006 / N°018·page 15·fr...on du capital, l'article 6 des statuts de la société a été modifié...
- Annonces Légales·2007 / N°001·page 23·fr...- De mettre à jour l'article 6 des statuts de la société PLASTEC. ...
- Annonces Légales·2007 / N°080·page 15·fr...Il a été constaté suite au procès-verbal de l'A.G.E de la SGB du 1...
- Annonces Légales·2007 / N°098·page 23·fr...en conséquence l'article 7 des statuts. Deux exemplaires des acte...
- Annonces Légales·2008 / N°120·page 32·fr...e d'ouvriers, une salle de dégustation, une allée et une clôture. ...
- Journal Officiel·1979 / N°001·page 22·fr...Sauf en cas de nécessité absolue, l'arrêt et le stationnement sont...
- Annonces Légales·2012 / N°020·page 44·fr...56, représentée par son gérant statutaire Monsieur Ben Abdallah Mo...
- Journal Officiel·1980 / N°063·page 34·fr...renouvelables conformément aux statuts de la société. Pour extrai...
- Annonces Légales·2012 / N°121·page 17·fr... ont décidé la mise à jour des statuts suite aux modifications app...
- Journal Officiel·1983 / N°015·page 25·fr...e actionnaire conformément aux statuts de la Société. Le Conseil ...
- Annonces Légales·2015 / N°005·page 48·fr...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
- Annonces Légales·2015 / N°060·page 40·fr...1- Approbation des nouveaux statuts; 2- Application de la loi n°95...
- Annonces Légales·2017 / N°021·page 20·fr...- Acceptation d'un nouvel associé et modification des statuts. - N...
- Journal Officiel·2001 / N°006·page 3·fr...ur général de l'institut qui y statue en temps utile. Elles sont c...
- Annonces Légales·2021 / N°058·page 11·fr...de l'assemblée générale devant statuer sur l'exercice clos le 30 J...
- Journal Officiel·2004 / N°037·page 3·fr...territorialement compétent qui statue sans délai et en informe la ...
- Journal Officiel·2006 / N°096·page 5·fr...et d'industrie est régi par un statut approuvé par décret. Art. 1...