Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 94·fr
    ...cipation à de nombreuses manifestations scientifiques et professio...
  • Annonces Légales·2004 / N°040·page 8·fr
    ...ont décidé la modification des statuts selon la loi n° 93/2000 du ...
  • Annonces Légales·2005 / N°178·page 20·fr
    ...L'article 4 des statuts est amendé en conséquence. - Et par P.V d...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 15·fr
    ...on du capital, l'article 6 des statuts de la société a été modifié...
  • Annonces Légales·2007 / N°001·page 23·fr
    ...- De mettre à jour l'article 6 des statuts de la société PLASTEC. ...
  • Annonces Légales·2007 / N°080·page 15·fr
    ...Il a été constaté suite au procès-verbal de l'A.G.E de la SGB du 1...
  • Annonces Légales·2007 / N°098·page 23·fr
    ...en conséquence l'article 7 des statuts. Deux exemplaires des acte...
  • Annonces Légales·2008 / N°120·page 32·fr
    ...e d'ouvriers, une salle de dégustation, une allée et une clôture. ...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 22·fr
    ...Sauf en cas de nécessité absolue, l'arrêt et le stationnement sont...
  • Annonces Légales·2012 / N°020·page 44·fr
    ...56, représentée par son gérant statutaire Monsieur Ben Abdallah Mo...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 34·fr
    ...renouvelables conformément aux statuts de la société. Pour extrai...
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 17·fr
    ... ont décidé la mise à jour des statuts suite aux modifications app...
  • Journal Officiel·1983 / N°015·page 25·fr
    ...e actionnaire conformément aux statuts de la Société. Le Conseil ...
  • Annonces Légales·2015 / N°005·page 48·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
  • Annonces Légales·2015 / N°060·page 40·fr
    ...1- Approbation des nouveaux statuts; 2- Application de la loi n°95...
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 20·fr
    ...- Acceptation d'un nouvel associé et modification des statuts. - N...
  • Journal Officiel·2001 / N°006·page 3·fr
    ...ur général de l'institut qui y statue en temps utile. Elles sont c...
  • Annonces Légales·2021 / N°058·page 11·fr
    ...de l'assemblée générale devant statuer sur l'exercice clos le 30 J...
  • Journal Officiel·2004 / N°037·page 3·fr
    ...territorialement compétent qui statue sans délai et en informe la ...
  • Journal Officiel·2006 / N°096·page 5·fr
    ...et d'industrie est régi par un statut approuvé par décret. Art. 1...