158 928 résultats pour ""STAT""
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- Annonces Légales·2005 / N°057·page 4·fr...L'article 6 des statuts s'est trouvé en conséquence modifiée. Les...
- Journal Officiel·1970 / N°027·page 24·fr... de commerce consistant en une station service exploitée dans deux...
- Journal Officiel·1974 / N°015·page 30·fr...En conséquence, l'article 6 des statuts se trouve ainsi modifié : ...
- Annonces Légales·2010 / N°036·page 16·fr...Objet social (Article 2 des statuts) La société a pour objet : -...
- Journal Officiel·1979 / N°034·page 54·fr... local, la fourniture et la prestation de tous les services et tou...
- Annonces Légales·2012 / N°059·page 21·fr...par conséquent l'article 3 des statuts. 2012G03157SRLB2 ## Nomin...
- Journal Officiel·1986 / N°077·page 12·fr...dans le cadre des dispositions transitoires prévues par le statut ...
- Annonces Légales·2015 / N°061·page 42·fr...- Mise à jour des statuts suite à la cession de la totalité des pa...
- Journal Officiel·1993 / N°029·page 5·fr...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
- Annonces Légales·2019 / N°013·page 26·fr... Amendement de l'article 11 de statuts MF : 1173223E SARL au cap...
- Annonces Légales·2021 / N°068·page 4·fr...Toutes contestations devraient être déposées chez Cabinet Maître W...
- Annonces Légales·2024 / N°090·page 21·fr...à cet appel d'offres pourra constater l'immeuble objet de vente ap...
- Journal Officiel·2010 / N°104·page 39·fr...leurs, si les insuffisances constatées essentiellement aux niveaux...
- Journal Officiel·2020 / N°119·page 8·fr...e qu'ils considèrent que le constat dressé par huissier ne rend pa...
- Annonces Légales·2006 / N°041·page 25·fr...L'article 7 des statuts est modifié en conséquence. 2006X00823SRL...
- Annonces Légales·2010 / N°068·page 20·fr...de de 3 ans, - Mise à jour des statuts conformément aux dispositio...
- Journal Officiel·1977 / N°071·page 23·fr...En vertu de deux jugements le premier de statut personnel (divorce...
- Journal Officiel·1981 / N°051·page 72·frAfrica, TUNIS pour statuer sur les questions suivantes : Approbat...
- Journal Officiel·1982 / N°057·page 29·fr...1 - Extrait des Statuts : Suivant note sous seing privée du 17 ju...