Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2009 / N°118·page 17·fr
    ...te de l'assemblée générale qui statuera sur l'exercice 2011. 2009...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 18·fr
    ...- Actualisation de l'article VI des statuts de la société en confo...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 24·fr
    ...L'établissement, la délivrance des attestations de propriété et la...
  • Journal Officiel·1981 / N°004·page 14·fr
    ...odification de l'article 6 des statuts Le Conseil d'Administratio...
  • Annonces Légales·2012 / N°150·page 17·fr
    ...Suite à l'approbation des modifications, les nouveaux statuts à jo...
  • Annonces Légales·2013 / N°064·page 39·fr
    ...reaux un bloc sanitaire et une station de lavage et une partie d'u...
  • Annonces Légales·2013 / N°104·page 20·fr
    ...Avantages particuliers prévus statutairement : néant. Les conditi...
  • Annonces Légales·2015 / N°046·page 23·fr
    ...ises à toutes les dispositions statutaires, L'assemblée générale ...
  • Annonces Légales·2017 / N°133·page 58·fr
    ...017 pour la réception des contestations à partir de la parution de...
  • Annonces Légales·2020 / N°001·page 3·fr
    ...ises à toutes les dispositions statuaires et assimilées aux action...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 22·fr
    ...Entérinement du retard quant à la date de tenue de l'assemblée sta...
  • Journal Officiel·2008 / N°101·page 21·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 23·fr
    ... - Manouba, et ce à l'effet de statuer sur l'ordre du jour suivant...
  • Annonces Légales·2025 / N°092·page 3·fr
    ...vera lors de la tenue de l'AGO statuant sur l'exercice 2025. 2025...
  • Annonces Légales·2007 / N°064·page 59·fr
    ...l'immeuble saisi peut être visité et constaté tous les jours de la...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 28·fr
    ...En suite aux articles 28 et 30 du statut de la coopérative. Messie...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 33·fr
    ...« Dar El Béchir », cinstatan en une maison, située à Tunis, rue Ko...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 21·fr
    ... laquelle sera compétente pour statuer sur son cas. Pour nécessit...
  • Journal Officiel·1978 / N°019·page 10·fr
    ...— Les décisions d'octroi de dégustation en matière de produits mon...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 15·fr
    ...- Modification de l'article 4 du statuts de la société : Article ...