158 928 résultats pour ""STAT""
- Journal Officiel·1980 / N°016·page 35·fr...— Etude et approbation du nouveau statut de la coopérative. Le Pr...
- Journal Officiel·1980 / N°036·page 22·fr... titres ou un certificat en constatant le dépôt. Les documents de...
- Journal Officiel·1984 / N°012·page 4·fr...Les infractions aux dispositions susvisées seront constatées, pour...
- Annonces Légales·2013 / N°115·page 41·fr...6/2/2013 sous le n° 29481 a constaté l'impossibilité de sauvetage ...
- Annonces Légales·2019 / N°103·page 6·frrévision de l'article 21 des statuts du Groupement et par la suite...
- Annonces Légales·2020 / N°071·page 4·fr...Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. Les conditi...
- Annonces Légales·2021 / N°097·page 2·fr...ises à toutes les dispositions statuaires et assimilées aux action...
- Journal Officiel·2008 / N°023·page 8·fr...ouristiques fournissant des prestations d'hébergement. Arrête : ...
- Annonces Légales·2025 / N°125·page 12·fr... belvédère, et ce à l'effet de statuer sur les points de l'ordre d...
- Annonces Légales·2006 / N°032·page 41·fr...Il s'agit d'un appartement sis route de Teniour station de l'huile...
- Annonces Légales·2008 / N°051·page 20·fr...Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peut ê...
- Journal Officiel·1972 / N°031·page 26·fr...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Le Conseil d'...
- Annonces Légales·2009 / N°053·page 15·fr...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
- Annonces Légales·2009 / N°055·page 20·fr...ification de l'article (4) des statuts en conséquence. Deux exemp...
- Annonces Légales·2012 / N°076·page 56·fr...à l'effet de statuer sur l'ordre du jour suivant : 1- L'assemblée...
- Annonces Légales·2016 / N°085·page 21·fr...360 dinars et modification des Statuts. Tous les procès-verbaux o...
- Journal Officiel·2002 / N°103·page 37·fr...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
- Annonces Légales·2023 / N°043·page 21·fr... Centre Urbain Nord Tunis pour statuer sur l'ordre du jour suivant...
- Annonces Légales·2023 / N°072·page 22·fr...dification de l'article 30 des statuts ; - Pouvoirs et formalités....
- Annonces Légales·2024 / N°053·page 4·fr...Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. Les conditi...