Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1980 / N°016·page 35·fr
    ...— Etude et approbation du nouveau statut de la coopérative. Le Pr...
  • Journal Officiel·1980 / N°036·page 22·fr
    ... titres ou un certificat en constatant le dépôt. Les documents de...
  • Journal Officiel·1984 / N°012·page 4·fr
    ...Les infractions aux dispositions susvisées seront constatées, pour...
  • Annonces Légales·2013 / N°115·page 41·fr
    ...6/2/2013 sous le n° 29481 a constaté l'impossibilité de sauvetage ...
  • Annonces Légales·2019 / N°103·page 6·fr
    révision de l'article 21 des statuts du Groupement et par la suite...
  • Annonces Légales·2020 / N°071·page 4·fr
    ...Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. Les conditi...
  • Annonces Légales·2021 / N°097·page 2·fr
    ...ises à toutes les dispositions statuaires et assimilées aux action...
  • Journal Officiel·2008 / N°023·page 8·fr
    ...ouristiques fournissant des prestations d'hébergement. Arrête : ...
  • Annonces Légales·2025 / N°125·page 12·fr
    ... belvédère, et ce à l'effet de statuer sur les points de l'ordre d...
  • Annonces Légales·2006 / N°032·page 41·fr
    ...Il s'agit d'un appartement sis route de Teniour station de l'huile...
  • Annonces Légales·2008 / N°051·page 20·fr
    ...Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peut ê...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 26·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Le Conseil d'...
  • Annonces Légales·2009 / N°053·page 15·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 20·fr
    ...ification de l'article (4) des statuts en conséquence. Deux exemp...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 56·fr
    ...à l'effet de statuer sur l'ordre du jour suivant : 1- L'assemblée...
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 21·fr
    ...360 dinars et modification des Statuts. Tous les procès-verbaux o...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 37·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2023 / N°043·page 21·fr
    ... Centre Urbain Nord Tunis pour statuer sur l'ordre du jour suivant...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 22·fr
    ...dification de l'article 30 des statuts ; - Pouvoirs et formalités....
  • Annonces Légales·2024 / N°053·page 4·fr
    ...Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. Les conditi...