Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2004 / N°192·page 19·fr
    ...L'article 4 des statuts a été modifié en conséquence. 2- La régula...
  • Journal Officiel·1972 / N°002·page 5·fr
    ... du 25 février 1971, fixant le statut du Secrétaire Général de la ...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 31·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2009 / N°121·page 40·fr
    ...é à oued zerga Béja Nord ouest station Nord près la route Béja – T...
  • Annonces Légales·2010 / N°093·page 21·fr
    ...n°11335, il a été décidé de mettre les statuts de la société en ha...
  • Annonces Légales·2012 / N°018·page 45·fr
    ...or Wiem suivant l'article 9 du statut de la société et l'article 1...
  • Annonces Légales·2012 / N°058·page 25·fr
    ...4) La modification des articles 6 et 7 des statuts. Deux originau...
  • Journal Officiel·1982 / N°037·page 7·fr
    ...nts du Centre dans le cadre du statut du personnel qui sera approu...
  • Annonces Légales·2013 / N°083·page 20·fr
    ...- Mise à jour de l'article 7 du statut. 2013T04867SRLB2 PIXELS A...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 25·fr
    ...Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983 portant statut général des...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 53·fr
    ...ntplaisir - Tunis à l'effet de statuer sur l'ordre du jour suivant...
  • Annonces Légales·2015 / N°065·page 30·fr
    ...2015 sous le n° D24476897, les statuts de la société ont été modif...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 20·fr
    ...Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. Les conditi...
  • Annonces Légales·2018 / N°023·page 19·fr
    ...Le souscripteur recevra dès la clôture de l'émission une attestati...
  • Annonces Légales·2018 / N°081·page 28·fr
    ...n intégralité, l'article 6 des statuts relatif au capital social a...
  • Annonces Légales·2023 / N°010·page 4·fr
    ...- Avantages particuliers prévus statutairement : aucun avantage pa...
  • Annonces Légales·2006 / N°094·page 9·fr
    ...s sus-énoncés, l'article 6 des statuts de la société est modifié c...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 32·fr
    ...devant la station de pompage de Cherguia. ### GOUVERNORAT DE TUNI...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 19·fr
    ...3- Modification des articles n° 6, 7 et 8 des statuts. 2008G02935...
  • Annonces Légales·2008 / N°091·page 27·fr
    ...rue Mohamed Jnah Louis Braille à côté de la station * Charges gre...