Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 13·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le Conseil ...
  • Annonces Légales·2012 / N°051·page 26·fr
    ...- Adoption des statuts mis à jour. Dont deux exemplaires de P.V. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 18·fr
    ...L'article 6 des statuts se trouve ainsi modifié. Deux exemplaires...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 11·fr
    ...- Modifier l'article 2 des statuts de la façon suivante : La socié...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 43·fr
    ...l'assemblée générale ordinaire statuant sur les comptes de l'exerc...
  • Annonces Légales·2015 / N°039·page 32·fr
    ...straction faite de toutes contestations éventuelles. - Le bénéfic...
  • Annonces Légales·2015 / N°156·page 7·fr
    ...1432134 Y/A/M/000 Suivant les statuts enregistrés à la recette de...
  • Annonces Légales·2017 / N°108·page 18·fr
    ...- Mise à jour des statuts - Nomination d'un nouveau gérant Ahmed E...
  • Journal Officiel·2002 / N°095·page 10·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2007 / N°017·page 6·fr
    ... du 26 septembre 1994, portant statuts-types des groupements de ma...
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 12·fr
    ...L'article 7 des statuts est modifié en conséquence. 2005G4188SANB...
  • Journal Officiel·1965 / N°045·page 16·fr
    ...ogie - Notions élémentaires de statistiques - Explication de texte...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 47·fr
    ...- Modification des statuts conformément à la loi N° 16-2009 du 16 ...
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 15·fr
    ...t non libérées l'article 6 des statuts est modifié en conséquence....
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 50·fr
    ...- Constatation de la clôture de la liquidation. 2010W00248SRLB2 ...
  • Annonces Légales·2011 / N°157·page 31·fr
    ...ricité, gaz de ville, lié à la station d'apurage (ONAS). Mise à p...
  • Annonces Légales·2012 / N°038·page 31·fr
    ...Suite à cette augmentation l'article six de statut sera modifié. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°071·page 51·fr
    ...l'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 24·fr
    ...étendus et ce conformément aux statuts de la société mis à jour et...
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 15·fr
    ...2- Modifier l'article 6 des statuts en conséquence comme suit : «...