Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2018 / N°067·page 18·fr
    ...aucun changement par rapport aux statuts. Page 3650 Journal Offic...
  • Journal Officiel·1999 / N°046·page 20·fr
    ...t ce pour la réalisation d'une station d'assainissement. Sont mod...
  • Annonces Légales·2021 / N°038·page 2·fr
    ...- Modification des statuts de la société pour tenir compte de l'au...
  • Annonces Légales·2023 / N°074·page 2·fr
    ...Aucun 11/ Avantage particuliers stipulés dans les statuts : Aucun...
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 25·fr
    ...Que le tribunal de première instance à constater que les travaux ...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 29·fr
    ...A la lumière des statistiques, des prévisions, des rapports et des...
  • Annonces Légales·2004 / N°104·page 32·fr
    ...Dépôt des statuts : Greffe du tribunal de première instance de Tun...
  • Journal Officiel·1961 / N°041·page 4·fr
    ...'État à l'Agriculture qui doit statuer en dernier ressort. Le con...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 38·fr
    ...ecours au juge des référés qui statue sur la régularité de l'opéra...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 31·fr
    ... été décidé la mise à jour des statuts de la société. Aussi suiva...
  • Journal Officiel·1968 / N°008·page 4·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : — Le chef de poste de pol...
  • Annonces Légales·2007 / N°092·page 15·fr
    ...ticles 15, 18, 19 & 25 des statuts. - Questions diverses. 200...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 76·fr
    ...u 10, Rue Kairouan Beb Saadoun station, Tunis. Avocat poursuivant...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 30·fr
    ...a été constituée et deux exemplaires des Statuts ont été déposés l...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 31·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. Le procès-ve...
  • Annonces Légales·2010 / N°018·page 62·fr
    ...Une attestation de perte a été délivrée sous n°203 du 09/02/2010 p...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 37·fr
    ...it les articles 6 ; 7 et 8 des statuts. 2010N00748SRLB2 ## Socié...
  • Annonces Légales·2011 / N°053·page 39·fr
    ...Rectificatif ### Societe AFAK station de service Annonce parue a...
  • Journal Officiel·1978 / N°063·page 41·fr
    ...deux originaux de statut ont été déposés au greffe du tribunal de ...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 44·fr
    ...- Attestation de la direction des impôts - Cautionnement provisoir...